Clôture
raphael
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coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je suis propriétaire d'une maison avec jardin qui se trouve dèrierre,
j'utilisais le chemin du voisin pour pouvoir accède a ma propriété mais celui ci a poser une clôture a la limite de nos propriété me laissant un passage que de 1,65m.
j'ai lu sur une autre question sur se forum que si une clôture est instalé a la limite de 2 parcelle que je serais le possesseur de celle si car je possède une maison et mon voisin un champs, je trouve cela étrange car c'est lui qui a instaler et donc payer la totalité du grillage.
ma question est puis je l'obliger a me laisser un passage ou a déplacer sa cloture de quelque disainnes de centimètres pour pouvoir passer (en tracteur) ?
merci d'avance de vos reponse.
je suis propriétaire d'une maison avec jardin qui se trouve dèrierre,
j'utilisais le chemin du voisin pour pouvoir accède a ma propriété mais celui ci a poser une clôture a la limite de nos propriété me laissant un passage que de 1,65m.
j'ai lu sur une autre question sur se forum que si une clôture est instalé a la limite de 2 parcelle que je serais le possesseur de celle si car je possède une maison et mon voisin un champs, je trouve cela étrange car c'est lui qui a instaler et donc payer la totalité du grillage.
ma question est puis je l'obliger a me laisser un passage ou a déplacer sa cloture de quelque disainnes de centimètres pour pouvoir passer (en tracteur) ?
merci d'avance de vos reponse.
5 réponses
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Bonjour
La largeur de passage
Passage d'une brouette -
Il vous a donné un droit de passage, Ou le terrain vous appartient .???
avez vous un droit passage notarié -
le passage de 1.65m est chez moi mais cela n'est pas suffisant et je voudrais soi pouvoir elargir chez lui (impossible a mon avis) soi un droit chez lui mais il serai pas d'accord.
serait il obliger de me le laisser? -
Re
Si vous n'etes pas enclavé pour entrer dans votre maison ,vous n'avez aucun droit ,
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enclavé veut dire que sans droit de passage vous ne pouvez accéder à votre terrain!
La législation juridique et financière évolue en permanence...