clôture

Question

Bonjour, 
je suis propriétaire d'une maison avec jardin qui se trouve dèrierre,

j'utilisais le chemin du voisin pour pouvoir accède a ma propriété mais celui ci a poser une clôture a la limite de nos propriété me laissant un passage que de 1,65m.

j'ai lu sur une autre question sur se forum que si une clôture est instalé a la limite de 2 parcelle que je serais le possesseur de celle si car je possède une maison et mon voisin un champs, je trouve cela étrange car c'est lui qui a instaler et donc payer la totalité du grillage.

ma question est puis je l'obliger a me laisser un passage ou a déplacer sa cloture de quelque disainnes de centimètres pour pouvoir passer (en tracteur) ?

merci d'avance de vos reponse.

gerber1 · Answer

Bonjour
La largeur de passage 

Passage d'une brouette

gerber1 · Answer

Il vous a donné un droit de passage, Ou le terrain vous appartient .???
 avez vous un droit passage notarié

raphael · Answer

le passage de 1.65m est chez moi mais cela n'est pas suffisant  et je voudrais soi pouvoir elargir chez lui (impossible a mon avis) soi un droit chez lui mais il serai pas d'accord.

serait il obliger de me le laisser?

gerber1 · Answer

Re
Si vous n'etes pas  enclavé pour entrer dans votre maison ,vous n'avez aucun droit ,

coyote3317 · Answer

enclavé veut dire que sans droit de passage vous ne pouvez accéder à votre terrain!

Clôture

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