Clôture
raphael
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coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je suis propriétaire d'une maison avec jardin qui se trouve dèrierre,
j'utilisais le chemin du voisin pour pouvoir accède a ma propriété mais celui ci a poser une clôture a la limite de nos propriété me laissant un passage que de 1,65m.
j'ai lu sur une autre question sur se forum que si une clôture est instalé a la limite de 2 parcelle que je serais le possesseur de celle si car je possède une maison et mon voisin un champs, je trouve cela étrange car c'est lui qui a instaler et donc payer la totalité du grillage.
ma question est puis je l'obliger a me laisser un passage ou a déplacer sa cloture de quelque disainnes de centimètres pour pouvoir passer (en tracteur) ?
merci d'avance de vos reponse.
je suis propriétaire d'une maison avec jardin qui se trouve dèrierre,
j'utilisais le chemin du voisin pour pouvoir accède a ma propriété mais celui ci a poser une clôture a la limite de nos propriété me laissant un passage que de 1,65m.
j'ai lu sur une autre question sur se forum que si une clôture est instalé a la limite de 2 parcelle que je serais le possesseur de celle si car je possède une maison et mon voisin un champs, je trouve cela étrange car c'est lui qui a instaler et donc payer la totalité du grillage.
ma question est puis je l'obliger a me laisser un passage ou a déplacer sa cloture de quelque disainnes de centimètres pour pouvoir passer (en tracteur) ?
merci d'avance de vos reponse.
5 réponses
Bonjour
La largeur de passage
Passage d'une brouette
La largeur de passage
Passage d'une brouette
raphael
c'est pas un peu just pour hectar de terrain?
Il vous a donné un droit de passage, Ou le terrain vous appartient .???
avez vous un droit passage notarié
avez vous un droit passage notarié
le passage de 1.65m est chez moi mais cela n'est pas suffisant et je voudrais soi pouvoir elargir chez lui (impossible a mon avis) soi un droit chez lui mais il serai pas d'accord.
serait il obliger de me le laisser?
serait il obliger de me le laisser?
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