Poser portillon sur mur mitoyen

Résolu
Marie - Modifié par micheld33 le 8/04/2011 à 15:45
 Utilisateur anonyme - 8 avril 2011 à 09:21
Bonjour, je voudrais poser un petit portillon sur un mur mitoyen débouchant sur la servitude de mon voisin, cette servitude est le retournement pour les pompiers ou les urge,je pense qu'en tant que riverain, avoir le M-droit-de-passage droit de passage], mon voisin s'oppose, alors que lui-même, à posé son compteur d'eau encastré dans ce même mur mitoyen,

3 réponses

Vous aller déboucher chez qui ? à qui appartient le terrain ou vous aller débouché.
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Je débouche sur la servitude de passage de mon voisin,l'ouverture du portillon se trouve sur le mur mitoyen, mais ce voisin, à posé son compteur d'eau, sur ce mur mitoyen, donc je pensais qu'il serait tolérant, l'ayant été moi-même, ce portillon sera en fait qu'une issue de secours, au cas où notre portail électrique tomberait en panne, donc, cette porte, ne servirait que rarement, d'autre part le retournement des pompiers et pour les riverains, dont je fais partie, c'est pour ça que je ne comprends pas pourquoi, je n'aurais pas le droit de passage sur cette servitude. c'est un problème un peu complexe, je ne sais pas si je suis assez claire, merci de votre réponse.
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ce mur est mitoyen lui-même ayant pose son compteur d'eau sur ce mur ayant été tolérant moi-même je pensais qu'il me donnerait son accord, le retournement des pompiers est pour les riverains dont je fais partie, je ne comprends pas pourquoi je ne pourrais pas l'emprunter,ce portillon ne serait qu'une issue de secours, si notre portail électrique était en panne,donc ce petit portillon ne servirait que très peu,j'attends votre réponse.
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Utilisateur anonyme
7 avril 2011 à 21:06
bonjour : N'est-ce pas que vous voulez créer une ouverture dans un mur pour y mettre un portillon, autrement dit créer un passage ???

A qui appartient ce mur où vous voulez placer ce portillon et où il a posé le compteur ???

Cet espace de retournement des pompiers appartient à qui ???

Si ce terrain est privé, il peut tout à fait vous interdire cette ouverture, mais on a trop peu de renseignements...
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Utilisateur anonyme
8 avril 2011 à 09:21
bonjour : vous ne pouvez ouvrir ce portillon que si le point de retournement est public, s'il est privé, et que vous n'y ayez pas de droit de passage, il peut vous l'interdire.

Pour ce qui est du compteur sur le mur mitoyen. Ce mur est donc à la fois à vous et à lui, normalement, il aurait dû vous demander l'autorisation. On n'a pas le droit de toucher à un mur mitoyen sans le consentement de l'autre propriétaire.

Vous pouvez consulter votre notaire avec photos et plan (même fait à la main) pour que ce soit plus explicite. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
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