Achat de maison mais surprise assainissement
Vincent L
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pierre V -
pierre V -
Bonjour,
Alors voilà,je suis sur le point d'acheter une maison.Tout se passe trés bien jusqu'à maintenant (Négociation,signature du compromis,prêt immo, ect ).
La signature chez le notaire approchant et n'ayant aucune nouvelles de personne,je décide ce matin d'appeler le notaire.
Et ce dernier m'explique qu'il a tout le dossier mais qu'il manque une piéce : le diagnostique d'assainissement et que sans ce dernier il ne pouvais pas me convoquer pour la signature.Certes c'est normal mais ce qu'il m'inquiéte c'est que le notaire (qui à appelé Noréade,l'entreprise qui a fait le diag') me dit que à priori il n'y aurai pas de fosse septique ni de tout à l'egout,en gros ça va dans le fossé quoi...
Je voulais donc savoir si d'une part il était encore autorisé de vendre une maison sans assainissement ?
D'autre part si j'avais possibilité le cas echeant de demander aux vendeurs d'effectuer les travaux ou tu du moins les prendre à leur charge en le stipulant lors de la signature chez le notaire car normalement on signe et déménage dans deux semaines...?
J'espére que vous pourrai m'aider ou tout du moins m'eclairer car la je suis un peu en stress car dans 3 semaines je suis à la rue,de plus ma femme attend un heureux évenemment et le stress pour une grossesse ça le fait pas....Je suis incquiet
Merci bien
Vincent L
Alors voilà,je suis sur le point d'acheter une maison.Tout se passe trés bien jusqu'à maintenant (Négociation,signature du compromis,prêt immo, ect ).
La signature chez le notaire approchant et n'ayant aucune nouvelles de personne,je décide ce matin d'appeler le notaire.
Et ce dernier m'explique qu'il a tout le dossier mais qu'il manque une piéce : le diagnostique d'assainissement et que sans ce dernier il ne pouvais pas me convoquer pour la signature.Certes c'est normal mais ce qu'il m'inquiéte c'est que le notaire (qui à appelé Noréade,l'entreprise qui a fait le diag') me dit que à priori il n'y aurai pas de fosse septique ni de tout à l'egout,en gros ça va dans le fossé quoi...
Je voulais donc savoir si d'une part il était encore autorisé de vendre une maison sans assainissement ?
D'autre part si j'avais possibilité le cas echeant de demander aux vendeurs d'effectuer les travaux ou tu du moins les prendre à leur charge en le stipulant lors de la signature chez le notaire car normalement on signe et déménage dans deux semaines...?
J'espére que vous pourrai m'aider ou tout du moins m'eclairer car la je suis un peu en stress car dans 3 semaines je suis à la rue,de plus ma femme attend un heureux évenemment et le stress pour une grossesse ça le fait pas....Je suis incquiet
Merci bien
Vincent L
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4 réponses
Vincent L
Je me permet de remonter mon post si quelqu'un sais m'aider svp
pierre V
bonjour, la legislation en vigueur, n'oblige pas à vendre un ien avec un assainissement, mais oblige l'acquereur a sa charge a faire lesmodifications et se mettre en conformité avec la loi dans l'année qui suit la signature définitive.
La législation juridique et financière évolue en permanence...