Baux de vigne oraux

flore51 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 26 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2011 - 26 mars 2011 à 17:17
gaston marne Messages postés 17 Date d'inscription jeudi 9 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2011 - 26 mars 2011 à 23:07
Bonjour, a tous
es ceux que quelqu'un pourrais m aidez s'il vous plait?
voila mon père décède en 2001 je suis ouvrière viticole avec un cap viticulture vinification et plus de 5 ans d expérience .
mon père de son vivant a mis en location des parcelle de vigne en baux oraux ,le soucis c est que mon père étant décédez je ne savais pas quand il les avais mis en location ,plusieurs fois j ai demander aux locataire ,il ne m as jamais rien dit ,je n avais aucune information et coup de théâtre la semaine dernière je voie sa femme et on discute et elle me dit que mon père lui a donnez en 1983 donc , vu que les baux verbaux c est tous les 3,6et 9 ans je voulais savoir pour combien de temps c est repartie et comment sa fonctionne ?
par contre une autre parcelle qui a donner la même année et que le locataire a arraché en 1990
je doit compter a partir de combien de temps exactement quand c 'est comme sa ?merci d avance .

3 réponses

flore51 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 26 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2011
26 mars 2011 à 18:15
je te remèrci mais sa ne répond pas a ma question étant donné que les baux viticole sont diffèrent des baux immobilier
en faite les baux viticole comence de 3 ans ensuite vont a 6 et aprés a 9 ,le hic c est qu aprè je ne sais pas si c est de 9 a 9 ou que si sa reprand de 3,6,9 ?
et en quel année je peux dénoncer mes baux dans la viticulture c est 18 mois avant qui faut donnè congè
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gaston marne Messages postés 17 Date d'inscription jeudi 9 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2011 2
26 mars 2011 à 23:07
Bonsoir,

Peut-être poser la question au CIVC si pas de réponse d'un viticulteur.

cdlt
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