Forum contrôle technique vice caché
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Modifié par micheld33 le 2/05/2011 à 11:03
cambodgiendu56 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 2 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2011 - 2 mai 2011 à 07:49
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3 réponses
Utilisateur anonyme
16 mars 2011 à 02:30
16 mars 2011 à 02:30
Vente d'un véhicule d'occasion
En cas de vente d'un véhicule de plus de 4 ans, le vendeur doit remettre à l'acquéreur, avant la conclusion du contrat de vente, le procès verbal du contrôle technique périodique, établi depuis moins de 6 mois.
Pour obtenir un certificat d'immatriculation (ex-carte grise) dans une série normale, l'acquéreur doit apporter la preuve que le contrôle technique périodique a bien eu lieu dans les 6 mois précédents la date de dépôt du dossier en préfecture.
Bonjour
Est -ce le cas ?
En cas de vente d'un véhicule de plus de 4 ans, le vendeur doit remettre à l'acquéreur, avant la conclusion du contrat de vente, le procès verbal du contrôle technique périodique, établi depuis moins de 6 mois.
Pour obtenir un certificat d'immatriculation (ex-carte grise) dans une série normale, l'acquéreur doit apporter la preuve que le contrôle technique périodique a bien eu lieu dans les 6 mois précédents la date de dépôt du dossier en préfecture.
Bonjour
Est -ce le cas ?
cambodgiendu56
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2 mai 2011 à 07:47
2 mai 2011 à 07:47
bonjour, désolé du retard.
Donc non le contrôle à était fais par l'acheteur, je n'avais pas le temps de le faire, et l'acheteur étais assez pressé. comme dit plus haut,
moi je veux bien prendre mais responsabilité, mais je ne veux pas me faire prendre pour une "nouille" restons correct.
Alors vue que j'ai une copie du contrôle technique, j'appelle le centre et demande à avoir le contrôleur de la voiture, j'explique mon problème, il me demande le n°du procès verbale, et me dit non le véhicule n'a pas de souci particulier au niveau des suspensions amortisseurs, alors je rappelle la personne qui me dit, que même au contrôle on ne pouvais pas le voir car ces caché. Rebelote j'appelle le contrôleur, qui me confirme encore que les suspensions amortisseurs n'on pas de souci particulier, et me dis qu'il connait bien son métier, et que si la personne n'ai pas content qu'il vois sa avec lui et que moi je n'ai pas à m'en faire.
que pensez vous j'en peu plus.
Donc non le contrôle à était fais par l'acheteur, je n'avais pas le temps de le faire, et l'acheteur étais assez pressé. comme dit plus haut,
moi je veux bien prendre mais responsabilité, mais je ne veux pas me faire prendre pour une "nouille" restons correct.
Alors vue que j'ai une copie du contrôle technique, j'appelle le centre et demande à avoir le contrôleur de la voiture, j'explique mon problème, il me demande le n°du procès verbale, et me dit non le véhicule n'a pas de souci particulier au niveau des suspensions amortisseurs, alors je rappelle la personne qui me dit, que même au contrôle on ne pouvais pas le voir car ces caché. Rebelote j'appelle le contrôleur, qui me confirme encore que les suspensions amortisseurs n'on pas de souci particulier, et me dis qu'il connait bien son métier, et que si la personne n'ai pas content qu'il vois sa avec lui et que moi je n'ai pas à m'en faire.
que pensez vous j'en peu plus.
cambodgiendu56
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