Prolonger controle technique artificiellement

Cmoa - 10 janv. 2023 à 16:25
RV776HY Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 9 novembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2023 - 9 nov. 2023 à 10:15

Bonjour

Un vehicule ne passant pas au controle technique  , peut t il etre  en regle éternellement  en repayant un nouveau  controle tout les deux mois?

Merci par avance pour vos lumières

A voir également:

14 réponses

Bonjour a tous 

J ai finalement  poser ma question directement  au  centre  de controle technique  

Ce dernier me confirme  que l on peut repasser un controle  complet tout les deux mois  et prolonger  artificiellement  la durée  de vie du vehicule....

..Jusqu'à  que l un des points de défaillance  majeur ce transforme  en défaillance  critique (exemple pneux totalement  lisses  ou la le delai  passe a 1 jour( le temps  d aller au garage ou chez soi)

Au vu de l etat de mon vehicule , je vais repayer un controle  technique  tout les deux mois..jusqua que cette derniere rende l âme 

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Vous plaisantez???

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Non je plaisante  pas ,

Imaginons que j ai pas les moyens de reparer ma voiture  , mais que j aurais les moyens dans quelques  mois  d en acheter une autre..

Si je depasse le delai legal pour la contre visite

Je repaye donc une  autre  visite , et je repart en toute légalité  pour deux mois

Dans un autre centre de controle bien entendu

Cette questions est tout a fait serieuse , vu que l'idée  ma ete suggérer 

J ai lu de partout que le dépassement  de la contre visite entraînait  un nouveau controle , donc  je pense , mais je peut me tromper

Un nouveau  delai de 2 mois 

Si vous pouviez  approfondir  le "vous plaisantez"

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feloxe Messages postés 26487 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 940
10 janv. 2023 à 19:36

Bonjour,

Les dossiers sont centralisés par informatique à la préfecture du département.

Quand la personne tape votre immatriculation, le dossier de votre véhicule apparaît avec les dates du CT, les kms, le résultat, donc impossible, car si le véhicule ne passe pas la contre visite il est immobilisé

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dany311 Messages postés 20665 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 8 juillet 2024 6 249 > feloxe Messages postés 26487 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024
10 janv. 2023 à 19:57

Les dossiers sont centralisés par informatique à la préfecture du département. ; ça fait déjà quelques années que la préfecture ne s'occupe plus de ce problème

MAINTENANT c'est

https://www.interieur.gouv.fr/actualites/communiques/histovec-integre-desormais-donnees-issues-du-controle-technique-des

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cristali Messages postés 18055 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 11 juillet 2024 3 693
10 janv. 2023 à 19:48

Bonjour, vous pouvez rouler sans contrôle, pas vu, pas pris. Certe, c'est quand même risqué encas d'accidents.

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Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question

Cela ne repond pas a ma question

Qui au final est assez simple

Le dépassement  de la date limite  de la contre visite  entraine une obligation d un nouveau  controle  complet qui lui meme donne deux mois pour effectuer  une contre visite

Peut ton continuer indéfiniment  comme ceci?

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Josh Randall Messages postés 26550 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 juin 2024 8 226
10 janv. 2023 à 23:43

Bonjour

car si le véhicule ne passe pas la contre visite il est immobilisé

Seulement en cas de contrôle routier, mais en l'absence de tout contrôle, et tant que le délai de 2 mois pour faire la contre-visite n'est pas dépassé, le véhicule peut rouler pour peu que le timbre apposé sur le pare-brise ne porte pas autre chose que la lettre R.

L'arrêté du 18 juin 1991 relatif au contrôle technique dit

  • article 7: Tout résultat défavorable entraîne l'obligation de réalisation d'une contre-visite, qui ne peut être réalisée que dans le délai de deux mois après le contrôle technique périodique tel que défini à l'article 5, faute de quoi un nouveau contrôle technique périodique est à réaliser.
  • article 8: Dans le cas où ce délai est dépassé, ou lorsque l'original du procès-verbal de contrôle relatif au contrôle technique périodique ou complémentaire ne peut être présenté au contrôleur et que les données informatiques du contrôle technique défavorable ne peuvent pas être consultées, le véhicule est soumis à un nouveau contrôle technique périodique tel que défini à l'article 5 du présent arrêté ou à un nouveau contrôle technique complémentaire tel que défini à l'article 5-1 du présent arrêté. Si, à cette occasion, une nouvelle contre-visite ou contre-visite complémentaire est prescrite, celle-ci est réalisée dans un nouveau délai de deux mois.

A priori, et en l'absence d'information contraire, rien ne semble s'opposer à procéder de la sorte


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labricole47 Messages postés 19984 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 14 juillet 2024 973
13 janv. 2023 à 13:45

Bonjour

je vais bientôt passer le contrôle technique , je demanderais


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Merci de votre contribution 

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Josh Randall Messages postés 26550 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 juin 2024 8 226
27 janv. 2023 à 11:30

Salut et merci pour l'info !


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bonjour

je ne comprends pas bien le système évoqué ici

quand on passe le contrôle  technique on a l'attestation et le macaron de sa valabilité si le CT est ok 

si il n'est pas ok on a 2 mois pour faire les réparations nécessaires pour avoir une attestation

si au bout des 2 mois vous allez au CT sans les réparations vous 'n'aurez toujours pas l'attestation et le macaron.....même en revenant tous les 2 mois pendant 10 ans vous n'aurez toujours pas votre CT valide...quel intérêt?

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En revenant  tout les deux mois vous etes repartie pour un nouveau  controle valable deux mois ou vous povez rouler  

Et parfois il est plus facile  de payer 60 euros de controles tout les deux mois que des reparations dr plusieurs centaines  voir millier  d'euros  

Donc comme  ma voiture est (tres )vielle  que les réparations  coutent cher   et que j en ai pas les moyens , je vais lui offrir des  soins palliatifs  c est a dire un controle technique tout les deux mois jusqu'à  qu elle finisse sa vie

A chaque controle  non valide , vous avezun macaron valable 2 mois

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nenuphar. Messages postés 5911 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 14 juillet 2024 2 200 > Cmoa
Modifié le 27 janv. 2023 à 14:58

Bonjour,

Comme indiqué par dany311, il y aura l'historique de ces contrôles via Histovec.

Il faut être conscient qu'en cas de souci (je pense entre autre en cas d'accident dramatique que vous soyez en tort ou non), l'historique pourrait être consulté par la justice et ces multiples CT poseront sans doute question. Après cela sera à l'appréciation des autorités. C'est juste une remarque.

Cdt

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043259607

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Cmoa > nenuphar. Messages postés 5911 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 14 juillet 2024
27 janv. 2023 à 15:32

Bonjour  ,  sans eluder le risque d accident  

Au quotidien sur un simple controle routier  , je pense que la police ne cherche pas a savoir si je suis a ma première  periode de 2 mois ou a la 8eme du momment ou je suis dans les dates du controle

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jodelariege > Cmoa
27 janv. 2023 à 15:58

"Rappel sur le procès-verbal du contrôle technique

Le procès-verbal du contrôle technique est le document que délivre le contrôleur agréé au conducteur du véhicule une fois le contrôle terminé. Ce document comporte l’ensemble des conclusions relevées par le contrôleur, et notamment :

  • les différents anomalies éventuellement relevés
  • si le contrôle technique est valide ou non
  • la date du prochain contrôle

Ce document officiel est remis au propriétaire du véhicule en même temps que la vignette du contrôle technique, qui est affichée en bas à droite du pare-brise afin de permettre aux agents des forces de l’ordre de vérifier d’un seul coup d’oeil que le véhicule est autorisé à rouler, même si la vignette n’est pas une preuve en soi.

De plus, le contrôleur doit ajouter sur le certificat d’immatriculation du véhicule un timbre reprenant les différentes informations indiquées sur le procès-verbal, comme la date limite du contrôle technique ainsi que le résultat de celui-ci, indiqué par la lettre :

  • A pour un résultat favorable
  • S en cas de défaillance(s) majeure(s)
  • R en cas de défaillance(s) critique(s)"

je lis donc que la vignette n'est pas une preuve en soi  ,que les forces de l'ordre peuvent vous demander l'attestation avec la lettre S ouR...

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Cmoa > jodelariege
27 janv. 2023 à 17:05

Bonjour 

Donc une attestation  avec la lettre s est fournie  chaque 2 mois....

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labricole47 Messages postés 19984 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 14 juillet 2024 973
Modifié le 30 janv. 2023 à 08:50

bonjour

avis de mon contrôleur , je cite

après les deux mois , vous ne pourrez plus utiliser la voiture en toute légalité

, il faudra repasser un contrôle complet , valide pour utiliser à nouveau le véhicule

, c'est la première date de vérification qui valide les délais


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Nous avons eu 2 avis différend  de deux contrôleurs différents ou est la verite?

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labricole47 Messages postés 19984 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 14 juillet 2024 973 > Cmoa
30 janv. 2023 à 14:01

Je ne sais pas, je n'ai aucune compétence dans ce domaine 

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jodelariege > Cmoa
30 janv. 2023 à 14:08

LETTRE « S » sur timbre de la carte grise (certificat d'immatriculation). 2 mois. 

lettre A pas de contre visite on repart pour 2 ans.......

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Cmoa > jodelariege
3 févr. 2023 à 11:24

Donc si je comprend  bien  si obligation de refaire le contrôle  technique  car on depasse (volontairement ) la date on a de nouveau  un S  valable 2 mois et ainsi de suite 

On peu recommencer  ainsi chaque 2 mois

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Dans le même cas de vous, j'envisage aussi de faire passer ma veille 406 tous les 2 mois...afin de me permettre d'économiser pour acheter un autre véhicule

Suivant les centre de CT les réponses sont différentes, poser la question 2 policiers, un dit oui l'autre non ????

J'ai epuche le net et la presse spécialisée pour trouver une réponse, reste que les forum spécialisé type Caradisiac ect..

Si vous avancez dans vos recherches, merci du retour!!

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Il n y as pas d interdiction de repasser sont véhicule tous les deux mois (contre visite majeur égal sursis) 

Vous prenez  une contre visite avec interdiction de circuler ( critique ) 

Rien ne vous  empêche de faire le stricte minimum pour lever  l i terdiction ,même  si derrière  vous reprenez  une autre contre visite  pour 2 mois vous restez  en règle 

Mais à la longue 65€ tous les 2 mois sa coûte peut être plus cher que de faire les reparation 

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Bonjour, aussi intéressée 

Y font tout pour qu'on mette à la casse nos vieilles titines !!

Contrôles trop drastiques !

Pour un rien y nous mettent en contre visite !

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bonjour

même question posée ci dessous

"https://forum-auto.caradisiac.com/topic/410975-passer-le-contr%C3%B4le-technique-plusieurs-fois/"

il semble que le problème(entre autre) va provenir  d'un défaut  de prise en charge  de l'assurance en cas d'accident...

de plus on peut vérifier les dates  de  mise en service du véhicule et  extrapoler les dates de contrôle technique

par exemple ma voiture a été mise en service le 28/10/ 2013      donc 1° contrôle technique  avant le 28/10/17  puis  2019 puis 2022 en septembre octobre    si le contrôle technique est à la date de janvier 2023(en reculant les CT..) la date ne sera pas correcte et  inquiètera les forces de l'ordre

ce système peut fonctionner tant qu'on n'a pas d'accident et tant que le véhicule/poubelle ne s'écroule pas dans un fossé avec sa famille dedans....

de même on peut toujours conduire sans assurance , sans permis de conduire  ,en état d'ivresse ou sous stupéfiant .....tant qu'on ne se fait pas prendre par les forces de l'ordre ou arrêté  par un accident qui peut détruire sa vie et celle des autres....le jeu en vaut il la chandelle?

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Bonjour

"on peut toujours conduire sans assurance , sans permis de conduire  ,en état d'ivresse ou sous stupéfiant ...."

Effectivement  tout ce que vous me citer est illégal 

Mais dans le cas que j évoque  il n y a rien d illégal  vu que la loi prevoi qu un vehicule peut rouler 2 mois apres un controle technique  non valable ( s)

Et que l'objet  de mon post etait de savoir si des textes limitaient  cette possibilité  a plusieurs  fois

Hors il semble au vu de cette discution que c est légalement  possible 

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RV776HY Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 9 novembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2023
9 nov. 2023 à 10:15

Bonjour,

En tout cas en Belgique ce n'est pas possible, J'avais lu votre post et j'ai essayé !

Je viens de passer mon contrôle de ma Peugeot 308 de 2012 au CT de Wanze et ils m'ont clairement expliqué que le système ne le permettrait pas. De plus la revisite doit avoir lieu dans le même centre donc ils ont tout l'historique.

Point de vue prix la revisite est légiféré et coute 15,40€.

J'ai espéré mais non ;-)

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