Immatriculation véhicule
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Tydher
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Tydher Messages postés 127 Statut Membre -
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Bonjour,
J'ai récemment acquis un véhicule d'occasion qui possède une nouvelle immatriculation (aa 000 aa) avec un numéro de département différents du mien.
Dois-je faire changé les plaques pour avoir le bon département ou non? (J'indique que le département figurant sur les plaques ne fait pas partie de ma région.)
Merci d'avance
J'ai récemment acquis un véhicule d'occasion qui possède une nouvelle immatriculation (aa 000 aa) avec un numéro de département différents du mien.
Dois-je faire changé les plaques pour avoir le bon département ou non? (J'indique que le département figurant sur les plaques ne fait pas partie de ma région.)
Merci d'avance
A voir également:
- Immatriculation véhicule
- Quelqu'un a relevé ma plaque d'immatriculation - Forum Justice
- Lettre de désistement de tous les autres héritiers en faveur de celui qui demande l'immatriculation du véhicule - Forum Donation-Succession
- Quelqu'un a pris ma plaque d'immatriculation en photo ✓ - Forum Automobile
- L’immatriculation saisie n’a pas été trouvée dans le système d’immatriculation siv. ✓ - Forum Automobile
- Plaque immatriculation remorque carton - Forum Automobile
2 réponses
Bonsoir. Non le département des nouvelles plaques est juste un choix du propriétaire.
Ainsi un habitant du 95 étant originaire de guadeloupe peux très bien mettre ce département au lieu du 95.
Donc vous pouvez tout a fait utiliser les plaques de l'ancien propriétaire qui est de plus non pas celle du propriétaire mais belles et bien celles du véhicule à vie.
Le département n'est que pure fantaisie commerciale (même si dans certain cas on peux déceler une doublette dans certains cas).
Ainsi un habitant du 95 étant originaire de guadeloupe peux très bien mettre ce département au lieu du 95.
Donc vous pouvez tout a fait utiliser les plaques de l'ancien propriétaire qui est de plus non pas celle du propriétaire mais belles et bien celles du véhicule à vie.
Le département n'est que pure fantaisie commerciale (même si dans certain cas on peux déceler une doublette dans certains cas).
La législation juridique et financière évolue en permanence...