Election conseil syndical

ALBERT - 10 mars 2011 à 17:50
 Rochat1 - 10 mars 2011 à 18:01
Bonjour,

Le conseil syndical est élu pour combien de temps ?

Peut on réclamer une nouvelle élection ?

Merci d'avance

2 réponses

Sarti Messages postés 208 Date d'inscription jeudi 6 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2019 7
10 mars 2011 à 17:54
C'est l'assemblée qui fixe la durée de son mandat.

Bien souvent, un an, soit jusqu'à la prochaine assemblée.
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Bonjour,
Le Conseil Syndical est élu pour une durée de 1 à 3 ans selon décision de l'assemblée générale. Il peut être révoqué à tous moments. Ce n'est pourtant pas facile car il faut que le vote de l'assemblée soit négatif. Pour répondre à votre question, voyez avec le président du Conseil Syndical ou avec le gérant.
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