Election conseil syndical

ALBERT -  
 Rochat1 -
Bonjour,

Le conseil syndical est élu pour combien de temps ?

Peut on réclamer une nouvelle élection ?

Merci d'avance

2 réponses

  1.
    Sarti Messages postés 227 Statut Membre 7
     
    C'est l'assemblée qui fixe la durée de son mandat.

    Bien souvent, un an, soit jusqu'à la prochaine assemblée.
    0
  2. Rochat1
     
    Bonjour,
    Le Conseil Syndical est élu pour une durée de 1 à 3 ans selon décision de l'assemblée générale. Il peut être révoqué à tous moments. Ce n'est pourtant pas facile car il faut que le vote de l'assemblée soit négatif. Pour répondre à votre question, voyez avec le président du Conseil Syndical ou avec le gérant.
    0

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