Voiture non réglementé

stef - 5 mars 2011 à 12:46
folimi Messages postés 279 Date d'inscription mardi 15 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2014 - 8 mars 2011 à 21:37
Bonjour,
je voudrais savoir ce que l'on risque si l'on se fait prendre par les gendarmes alors que nous conduisons une voiture non reglementé (sans assurance, sans controle technique) ??

4 réponses

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
5 mars 2011 à 13:29
Bonjour

Pv pour défaut d'assurance et de contrôle technique,
et obligation de présentation de ces documents à jours dans le délai imparti.
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folimi Messages postés 279 Date d'inscription mardi 15 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2014 53
5 mars 2011 à 19:32
Bonsoir,

Pour le controle technique, vous risquez 90€, l'immobilisation de votre véhicule (une fiche de circulation provisoire de 7 jours le temps de faire votre contrôle technique).
Conduire sans assurance, c'est plus grave. C'est un délit. Vous risquez une suspension voire une annulation de votre permis, des TIG, une amende et diverses peines.
A vous de voir...
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tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 999
7 mars 2011 à 23:03
Le véritable risque d'une telle conduite ne sont pas des peines judiciaires, mais surtout les conséquences d'un accident.

En cas d'accident responsable, il n'y aura pas d'assurance pour prendre en charge les dégâts à votre place. Et s'il y a des blessés ou pire des morts, votre vie ne suffira pas à payer ....
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folimi Messages postés 279 Date d'inscription mardi 15 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2014 53
8 mars 2011 à 07:35
S'il est encore en vie...
En l'occurence, stef demandait les peines judiciaires. Malheureusement pour les autres usagers de la route, la morale n'a pratiquement jamais de succès...
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tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 999
8 mars 2011 à 19:40
J'avais bien compris folimi, mais les sanctions judiciaires sont roupille de sansonnette face aux conséquences potentielles d'un défaut d'assurance.
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folimi Messages postés 279 Date d'inscription mardi 15 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2014 53
8 mars 2011 à 21:37
C'est sûr.
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plestin Messages postés 310 Date d'inscription mardi 1 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 mars 2011 218
8 mars 2011 à 19:45
comment peut-on même envisager de conduire sans assurance ????????????????????????????????????????
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