Voiture non réglementé
stef
-
5 mars 2011 à 12:46
folimi Messages postés 279 Date d'inscription mardi 15 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2014 - 8 mars 2011 à 21:37
folimi Messages postés 279 Date d'inscription mardi 15 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2014 - 8 mars 2011 à 21:37
A voir également:
- Voiture non réglementé
- Protection du consommateur location de voiture - Guide
- Réparation voiture sous garantie - Guide
- Se défendre contre accusation vice caché voiture - Forum Automobile
- Delais remboursement voiture volée - Guide
- Pack livraison voiture occasion - Forum Consommation
4 réponses
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 734
5 mars 2011 à 13:29
5 mars 2011 à 13:29
Bonjour
Pv pour défaut d'assurance et de contrôle technique,
et obligation de présentation de ces documents à jours dans le délai imparti.
Pv pour défaut d'assurance et de contrôle technique,
et obligation de présentation de ces documents à jours dans le délai imparti.
folimi
Messages postés
279
Date d'inscription
mardi 15 février 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 avril 2014
53
5 mars 2011 à 19:32
5 mars 2011 à 19:32
Bonsoir,
Pour le controle technique, vous risquez 90€, l'immobilisation de votre véhicule (une fiche de circulation provisoire de 7 jours le temps de faire votre contrôle technique).
Conduire sans assurance, c'est plus grave. C'est un délit. Vous risquez une suspension voire une annulation de votre permis, des TIG, une amende et diverses peines.
A vous de voir...
Pour le controle technique, vous risquez 90€, l'immobilisation de votre véhicule (une fiche de circulation provisoire de 7 jours le temps de faire votre contrôle technique).
Conduire sans assurance, c'est plus grave. C'est un délit. Vous risquez une suspension voire une annulation de votre permis, des TIG, une amende et diverses peines.
A vous de voir...
tatou_38
Messages postés
1928
Date d'inscription
vendredi 21 avril 2006
Statut
Membre
Dernière intervention
5 août 2015
999
7 mars 2011 à 23:03
7 mars 2011 à 23:03
Le véritable risque d'une telle conduite ne sont pas des peines judiciaires, mais surtout les conséquences d'un accident.
En cas d'accident responsable, il n'y aura pas d'assurance pour prendre en charge les dégâts à votre place. Et s'il y a des blessés ou pire des morts, votre vie ne suffira pas à payer ....
En cas d'accident responsable, il n'y aura pas d'assurance pour prendre en charge les dégâts à votre place. Et s'il y a des blessés ou pire des morts, votre vie ne suffira pas à payer ....
folimi
Messages postés
279
Date d'inscription
mardi 15 février 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 avril 2014
53
8 mars 2011 à 07:35
8 mars 2011 à 07:35
S'il est encore en vie...
En l'occurence, stef demandait les peines judiciaires. Malheureusement pour les autres usagers de la route, la morale n'a pratiquement jamais de succès...
En l'occurence, stef demandait les peines judiciaires. Malheureusement pour les autres usagers de la route, la morale n'a pratiquement jamais de succès...
tatou_38
Messages postés
1928
Date d'inscription
vendredi 21 avril 2006
Statut
Membre
Dernière intervention
5 août 2015
999
8 mars 2011 à 19:40
8 mars 2011 à 19:40
J'avais bien compris folimi, mais les sanctions judiciaires sont roupille de sansonnette face aux conséquences potentielles d'un défaut d'assurance.
folimi
Messages postés
279
Date d'inscription
mardi 15 février 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 avril 2014
53
8 mars 2011 à 21:37
8 mars 2011 à 21:37
C'est sûr.
plestin
Messages postés
310
Date d'inscription
mardi 1 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
30 mars 2011
218
8 mars 2011 à 19:45
8 mars 2011 à 19:45
comment peut-on même envisager de conduire sans assurance ????????????????????????????????????????