Forum contravention italie
mimivar83
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4 mars 2011 à 23:33
Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2024 - 9 oct. 2012 à 18:04
Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2024 - 9 oct. 2012 à 18:04
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2 réponses
Bonjour à tous ,
Le forum est bien documenté en ce qui concerne les amendes abusives en Italie zone ZTL et le nombre d'automobilistes arnaqués est impressionnant.
J'en fais partie ( Florence ...)
JE ne trouve aucune réponse à la question suivante : qui a décidé de ne pas payer , et quelle a été la suite données ?
En effet , tout le monde se plaint de cette arnaque , mais il semblerait que tout le monde paie quand même !
J'ai l'intention de faire la forte tête , et de ne rien payer !
Qui peut me faire part de son "vécu" en la matière ?
Merci ! ! !
Le forum est bien documenté en ce qui concerne les amendes abusives en Italie zone ZTL et le nombre d'automobilistes arnaqués est impressionnant.
J'en fais partie ( Florence ...)
JE ne trouve aucune réponse à la question suivante : qui a décidé de ne pas payer , et quelle a été la suite données ?
En effet , tout le monde se plaint de cette arnaque , mais il semblerait que tout le monde paie quand même !
J'ai l'intention de faire la forte tête , et de ne rien payer !
Qui peut me faire part de son "vécu" en la matière ?
Merci ! ! !
nautilewarrior
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mercredi 22 septembre 2010
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2 janvier 2016
549
5 mars 2011 à 00:13
5 mars 2011 à 00:13
Juste une petite précision , pour l'étranger la prescription est de 360 jours ( 5 jours ca peut faire toute la différence....)
Cordialement
PS : à votre place je paierai, vu les accords internationaux vous aurez des ennuis ....
Cordialement
PS : à votre place je paierai, vu les accords internationaux vous aurez des ennuis ....
Bonjour,
Je vis la même choise en ce moment : recommandé reçu aujorud'hui pour 3 circulations en ZTL dans la même rue de Florence.
Ca ressemble à du raquet...
Quoi faire ?
- On fait un courrier de demande d'indulgence avec quelle probabilité de réussite ?
- On fait le mort et on ne va plus en Italie en avion?
Merci pour vos échanges d'expérience (il y a déjà un forum sur ce thème, mais il date de 2009...)
Je vis la même choise en ce moment : recommandé reçu aujorud'hui pour 3 circulations en ZTL dans la même rue de Florence.
Ca ressemble à du raquet...
Quoi faire ?
- On fait un courrier de demande d'indulgence avec quelle probabilité de réussite ?
- On fait le mort et on ne va plus en Italie en avion?
Merci pour vos échanges d'expérience (il y a déjà un forum sur ce thème, mais il date de 2009...)
La législation juridique et financière évolue en permanence...
12 sept. 2012 à 22:14
Modifié par Afrikarnak le 9/10/2012 à 18:05
Certains 'chanceux' sont convoqués par la Police ou Gendarmerie. Voir ici:
https://www.largus.fr/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/pv-d-italie-de-plus-d-un-an/170972.html
Notons l'existence du décret-loi italien n.151 du 27 Juin 2003 stipulant 'Pour les résidents à l'étranger, la notification doit être faite dans les trois cent soixante jours de la constatation". . Quelle forme doit prendre la 'Notification' ?? Je ne sais..
Cette prescription serait par ailleurs exempte 'd'Evènements Interruptifs'..
Tout cela à vérifier par qq'un maîtrisant la langue de Dante..
A+