Forum contravention italie
mimivar83
-
Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Suite à une convocation téléphonique de la gendarmerie, nous sommes allés ce matin retirer nos 3 Constats de Violation des Normes...Total de l'affaire : 3 fois 119€ pour passages en ZTL (pas vus ou pas compris les panneaux) en 19 minutes le 12 mars 2010. C'est le jack-pot pour Pise et si j'en crois le forum, pour l'Italie toute entière. Je crains pour la suite sachant que lors de notre périple du 9 au 20 mars 2010, nous sommes rentrés dans Gênes, dans Florence, dans Sienne, Lucca, Pise et Rome.
Tiens, au fait, à une semaine près, le délai de 365 jours était passé.
Notre décision est prise : pas de paiement et pas de contestation. Nous verrons bien ce qu'il en adviendra.
Bon courage à tous.
Suite à une convocation téléphonique de la gendarmerie, nous sommes allés ce matin retirer nos 3 Constats de Violation des Normes...Total de l'affaire : 3 fois 119€ pour passages en ZTL (pas vus ou pas compris les panneaux) en 19 minutes le 12 mars 2010. C'est le jack-pot pour Pise et si j'en crois le forum, pour l'Italie toute entière. Je crains pour la suite sachant que lors de notre périple du 9 au 20 mars 2010, nous sommes rentrés dans Gênes, dans Florence, dans Sienne, Lucca, Pise et Rome.
Tiens, au fait, à une semaine près, le délai de 365 jours était passé.
Notre décision est prise : pas de paiement et pas de contestation. Nous verrons bien ce qu'il en adviendra.
Bon courage à tous.
A voir également:
- Quel est le délai de prescription des amendes routières en italie ?
- Prescription acquisitive - Accueil - Actualité juridique et financière
- Donation déguisée prescription - Guide
- Délai de réparation sous garantie - Guide
- Délai de livraison non respecté dédommagement - Guide
- Cabinet care amende italie avis - Forum Automobile
2 réponses
Bonjour à tous ,
Le forum est bien documenté en ce qui concerne les amendes abusives en Italie zone ZTL et le nombre d'automobilistes arnaqués est impressionnant.
J'en fais partie ( Florence ...)
JE ne trouve aucune réponse à la question suivante : qui a décidé de ne pas payer , et quelle a été la suite données ?
En effet , tout le monde se plaint de cette arnaque , mais il semblerait que tout le monde paie quand même !
J'ai l'intention de faire la forte tête , et de ne rien payer !
Qui peut me faire part de son "vécu" en la matière ?
Merci ! ! !
Le forum est bien documenté en ce qui concerne les amendes abusives en Italie zone ZTL et le nombre d'automobilistes arnaqués est impressionnant.
J'en fais partie ( Florence ...)
JE ne trouve aucune réponse à la question suivante : qui a décidé de ne pas payer , et quelle a été la suite données ?
En effet , tout le monde se plaint de cette arnaque , mais il semblerait que tout le monde paie quand même !
J'ai l'intention de faire la forte tête , et de ne rien payer !
Qui peut me faire part de son "vécu" en la matière ?
Merci ! ! !
Juste une petite précision , pour l'étranger la prescription est de 360 jours ( 5 jours ca peut faire toute la différence....)
Cordialement
PS : à votre place je paierai, vu les accords internationaux vous aurez des ennuis ....
Cordialement
PS : à votre place je paierai, vu les accords internationaux vous aurez des ennuis ....
Bonjour,
Je vis la même choise en ce moment : recommandé reçu aujorud'hui pour 3 circulations en ZTL dans la même rue de Florence.
Ca ressemble à du raquet...
Quoi faire ?
- On fait un courrier de demande d'indulgence avec quelle probabilité de réussite ?
- On fait le mort et on ne va plus en Italie en avion?
Merci pour vos échanges d'expérience (il y a déjà un forum sur ce thème, mais il date de 2009...)
Je vis la même choise en ce moment : recommandé reçu aujorud'hui pour 3 circulations en ZTL dans la même rue de Florence.
Ca ressemble à du raquet...
Quoi faire ?
- On fait un courrier de demande d'indulgence avec quelle probabilité de réussite ?
- On fait le mort et on ne va plus en Italie en avion?
Merci pour vos échanges d'expérience (il y a déjà un forum sur ce thème, mais il date de 2009...)
Certains 'chanceux' sont convoqués par la Police ou Gendarmerie. Voir ici:
https://www.largus.fr/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/pv-d-italie-de-plus-d-un-an/170972.html
Notons l'existence du décret-loi italien n.151 du 27 Juin 2003 stipulant 'Pour les résidents à l'étranger, la notification doit être faite dans les trois cent soixante jours de la constatation". . Quelle forme doit prendre la 'Notification' ?? Je ne sais..
Cette prescription serait par ailleurs exempte 'd'Evènements Interruptifs'..
Tout cela à vérifier par qq'un maîtrisant la langue de Dante..
A+