Coup et blessure par un mineur
azalee
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nautilewarrior Messages postés 656 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous avons été agresses mon ami et moi même par 3 personnes dont un mineur (16ans) le père et le beau pere mon ami a pour l'instant 10 jours ITT moi je ne vais pas bien ils sont revenus à mon domicile le lendemain et mon ami a encore pris des coups il y a une plainte de déposée que risque ces personnes
Merci de votre réponse
Nous avons été agresses mon ami et moi même par 3 personnes dont un mineur (16ans) le père et le beau pere mon ami a pour l'instant 10 jours ITT moi je ne vais pas bien ils sont revenus à mon domicile le lendemain et mon ami a encore pris des coups il y a une plainte de déposée que risque ces personnes
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4 réponses
Bonsoir et merci beaucoup de votre réponse nous sommes dans la peur qu'ils reviennent mais il faut garder le moral et faire confiance à la justice
encore merci
Azalee
encore merci
Azalee
Bonsoir,
Je me permets de revenir vers vous pour vous poser une question
Si les personnes ne sont pas solvables (car les 3 personnes sont le père, le fils 16ans1/2 et une personne du voyage) donc je doutes que ces personnes puissent payer une amende.
Merci de votre réponse
Cordialement
Je me permets de revenir vers vous pour vous poser une question
Si les personnes ne sont pas solvables (car les 3 personnes sont le père, le fils 16ans1/2 et une personne du voyage) donc je doutes que ces personnes puissent payer une amende.
Merci de votre réponse
Cordialement
C'est le gros problème ....
Une personne non solvable ne paiera pas d'amende, cependant ils peuvent être interdit bancaire jusqu'à ce qu'ils deviennent solvables (impossibilité de faire des crédit etc...)
Vu le nombre de jour d'ITT et le fait que les violences aient été commises en réunion il y aura certainement des peines d'emprisonnement.
Cordialement.
Une personne non solvable ne paiera pas d'amende, cependant ils peuvent être interdit bancaire jusqu'à ce qu'ils deviennent solvables (impossibilité de faire des crédit etc...)
Vu le nombre de jour d'ITT et le fait que les violences aient été commises en réunion il y aura certainement des peines d'emprisonnement.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...