Litige apres vente de mon véhicule

nayah88 - 25 févr. 2011 à 12:12
 Von Von - 28 févr. 2011 à 15:44
Bonjour,

Je voie que certain on bcp d'info,j'aimerais vous exposé mon histoire afin de voir ce que vous en pensez ?
Voilà,j'ai mis mon véhicule à vendre sur bon coin 1700e ferme en stipulant que je passerais le véhicule au ct avant la vente.
Les nouveaux acquéreur m'ont appelé pour venir voir la voiture le samedi 5 fevrier dans un premier temps,le mari ,la femme et un amis a eux mécanicien,ils ont prit connaissances des factures de garage concernant les réparations ultérieur que j'avais pu signaler sur l'annonce,vérifier moteur carrosserie et nous sommes partit moi la femme et son amis à ses côtés pour l'essayer,la voiture possede une boite automatique,quand ont demmare et qu'on accelere pour se lancer elle donne un acoup,elle a toujours fait cela depuis que je l'ai acheter moi meme à un particulier,n'ayant jamais eu de boite automatique aupparavent,j'en avait parler à mon entourage qui me disait que sur boite auto s'était normal le temps que la transmission se fasse mais après conduite normal sans soucis.
Je lui fait part de l'accoup lorsqu'elle essaye de sortir de nôtre place de parking car elle devra si reprendre à plusieurs fois,elle me dira que c'est pas la premire fois qu'elle conduit une boite auto car comme on pourra le constater ce jour son mari était venu avec son propre vehicule boite auto,donc lors de l'essayage elle ne peu pas dire ne pas en avoir prie connaissance.
Une fois rentré de l'essayage sont mari lui demande ce qu'elle en pense car la voiture lui était destiné,à ce moment là elle dit que la voiture et bien et qu'elle se sent à l'aise dedant,il regarde ensuite son amis garagiste pour voir si il a des objections et là rien mis à part qu'il commence à négocier le prix pour une courroie de distribution dont je ne m'avais pas engagé de faire sur l'annonce,encore sympa avec mon mari on se met d'accord et je leur dit que si ils veulent je me renseigne du prix et leur deduit un kit de distribution galets comprit,chose dite il me confirme leur souhait d'acquerir le vehicule si ct ok et reduction kit distri.L'apres midi même je prend rdv dans un control technique,je precise que c'est la premiere fois que je vais dans ce control technique donc pas de complesence.
CT OK je les recontacte le jeudi 10leur fait part des points de defaults sans obligations de contre visite il me donne rdv pour le samedi 12.

Samedi 12,je les accueils à mon domicile,je leur montre le ct qu'il verifie rien mise à part corrosion et deux petites bosses visible carrossrie,on conclu alors la vente je leur fait un prix 1620e leur donne tout les documents cléfs,barre la carte grise avec mention vendu dans l état le 12/02/2011 à 10h10 jusqu'içi tout va bien.
Il prenne possession du vehicule et rentre à leur domicile à 1h30 de route.

Elle me recontacte le 23 fevrier,en me criant dessus en me menaçant soit je lui paye le prix de la voiture,ses frais de garage,carte grise et plaque d immatriculation et on en parle plus ou soit c'est le tribunal,à ce moment la le ciel me tombe sur la tête je comprend pas que se passe t il ?
Elle me dit qu'elle ramenera la voiture au garage s'inquietant de l'acoup qu'elle donne au demarage,et que renault lui aurait dit que la boite et HS à ce moment j'ai crue que par malchance elle avait casser mais en lui demandant de m'expliquer plus calmement afin de bien comprendre elle se reprend et dit qu'il est possible qu'elle lache,je lui demande donc si la voiture peut rouler?elle me dit oui ? si elle roule encore de la meme facon qu'elle est venue la chercher ?elle me dit oui,donc ou est le problème...elle me dit alors qu'elle m'envera un AR avec devis,prise de panique j'appel police,assureur,le lendemain je retournerais voir mon garage et personne succeptible de me renseigner mais les avis diverges. Si elle m'avait appeler avant au bout d'une semaine ou même le vendredi je lui aurait reprit le vehicule avec plaisir car étant sentimentale je regrettais de l'avoir vendu mais voilà ce même jour j'ai acheter une autre voiture et je suis à sec financièrement,seul mon mari trvaille son contrat se finie fin mars et il ne gagne que 788 e donc je ne peu faire de miracle.Les autorités qpolice assureur auquel j'ai parlé me dise que si elle a constaté l'accoup lors de l'essai elle ne peut pas faire considerer ça en vice caché et donc pas se retourner contre moi ,j'ai lu des textes de ce genre sur le net mais bon j'en dort pas de la nuit pour autant!
Je l'ai rappeler sous conseil de mon garagiste en lui demandant un devis de son garage renault ou ils s'engagent à dire que la boite est deffectueuse et dangereuse de conduite donc,je l'ai rappeler pour avoir les coordonnées de celui ci pour les contacter et m'entretenir avec eux voir de me deplacer pour essayer la voiture,mais elle ne ma pas rappeler et toujours pas d'AR et devis......que dois je faire ?
Je pensais allez voir le tribunal sinon au pire j'ai un rdv avec un juriste dans 4jours pour une tout autres histoires ...mais je tiens à préciser qu'a aucun moment un garagiste ne m'a fait part d'un quelconque probleme de boite auto ni même lors du passage au ct.
J'ai lu également un article sur le net qui stipule que la notion vendu dans l etat annule la garantie de trois mois du vendeur est ce vrai ?

J'attend avec hate vos reponse et vous en remercie à l'avance

Cordialement

11 réponses

Bonjour,

Ne paniquez pas et ne faites rien.

Il s'agit d'une tentative pour récupérer du fric, vous faire peur.

Ne répondez même pas à toute tentative.
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C'est ce que certaine personnes de mon entourage m'ont dit,même mon assureur a dit qu'il était malhonnete et qu'ils voulaient me soutirer de l'argent que ça arrive de plus en plus !!!!
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bonjour , déjà une distribution coute 500-700€...... quel roman pour une voiture destinée à la casse !
laissez courir , vous n'êtes pas garagiste .
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jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 720
Modifié par jaqot le 26/02/2011 à 12:01
bonjour , et oui encore du chantage , laissez les dire , ils ont essayés cette voiture et ont vu pour l embrayage , ce n est pas un vice caché , si vraiment vous recevez ce genre de courrier RAR , allez voir votre assurance , vous avez peut etre la protection juridique qui s occuperont de tout cela ,mais franchement ne vous prenez pas la tète car devant un tribunal , ils perdront et vous vous porteriez partie civil et ils vous dédommageraient ^pour les préjudices subis
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Je suis allez à mon assurance,mon assureur a appeler le service juridique,il me rapelle en me disant de contacter Automobile Club c'est une association francaise des automobiliste mais pour vous renseigner ils sont malin telephone surtaxé et obligation d'abonnement pour obtenir première infos,et comme vous l'assureur dit qu'elle la forcement constaté au demarrage et que par conséquent ne peut pas faire jouer le vice caché mais avec une petite réserve tout de même en disant que de particulier à particulier il y à trois mois de garantie ??
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Oui, à mon avis, il n'y aura que des menaces verbales.
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Bonsoir

Si l'acheteur vous appelle de nouveau, vous répondez que vous avez mis votre avocat au courant et que c'est avec une grande impatience que vous attendez l'assignation devant le Tribunal d'Instance ou vous ne manquerez pas de demander des dommages et intérêts pour réclamation injustifiée.

Par ailleurs c'est une vente de particulier à particulier. Vous pouvez dormir tranquille, la personne de mauvaise foi, ce n'est pas vous.

Bien à vous
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Bonsoir Von Von,

Très bonne idée,si elle rapelle je lui fait le coup,que penses tu du commentaire laisser à Jaqot concernant la garantie,est ce que tu en sais plus ?
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jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 720
26 févr. 2011 à 12:03
bonjour ,c est à titre de renseignement , demandez à votre assurance ou cas ou !!!
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Bonjour nayah88

Juste pour information, quelques arrêt de la Cour de Cassation pour la cas où votre acheteur aurait une envie de passage devant une juridiction d'instance (qui lui sera néfaste):

Arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation en date du 13 mai 1981:

"Le vendeur n'est pas tenue à garantie lorsque l'acheteur a eu connaissance au moment de la vente, du vice dont la chose vendue était affectée."

Arrêt de 1ère chambre civile de la Cour de Cassation en date du 5 janvier 1972:

" Dans le cas de ventes successives d'un véhicule d'occasion, la garantie du vendeur initial peut être retenue si les vices cachés, constaté alors que la chose vendue était la propriété du dernier acquéreur, existaient lors de la première vente."


Bien à vous
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Réconfortant mais ça date de 1972 à 1981 espéront qu'ils n'ont pas changé leurs textes depuis !
Je serres encore les fesses mais toujours pas de manifestation depuis leur dernier coup de fil ....à suivre !!

Encore merci à vous
Affectueusement
Nayah
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Bonjour

Les arrêts de la Cour de Cassation que je vous ai cités, font toujours jurisprudence.

Ils sont indiqués en annotaion dans le Code Civil année 2011;

Donc, ménager votre foie en ne vous faisant pas trop de bile.

Bonne continuation

Cordialement
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Cher amis et conseilleur,la panique et de retour,je viens de recevoir de leur nouvelle,un courrier avec AR en date du 26,voiçi son contenu:

Par cette lettre nous vous confirmons nôtre appel téléphonique du 23 février concernant nôtre plainte au sujet de la voiture Renault megane que vous nous avez vendu.

Nous avons constaté et fait constaté par le garage que la boite de vitesse présente de grave defaults.En effet,celle-çi claque au demarrage et après quelques kilomètres la vitesse saute et se met en roue libres,ce qui est dangereux.

Il ne nous à jamais été signalé qu'il y avait un problème avec la boite de vitesse,ni dans l'annonce,ni dans nos échanges courriels,que nous avons conservés ni lorsque nous étions sur place.Nous ne voyons pas l'intérêt d'acheter un véhicule ayant un défault aussi grave.

Pour un réglement amiable nous vous proposons de reprendre cette voiture et de nous rembourser les frais engagés s'évaluant à 1949.04e comme ci detaillé

Achat véhicule 1620
plein d essence 69.32
frais carte grise 134.5
facture garage 125.22

1949.04

Donc si joint deux documents une facture de controle fonctionnement sur valise:
boite de vistesse à remplacer

Je leur avait demander,un devis ou un document ou le garage s'engage à dire que la boite est défectueuse et dangereuse à la conduite,il y a bien un papier mais quelconque sans signature juste écrit BV AUT à remplacer mais sans précision ?

Je crois bien qu'ils ne compte pas en rester là,ils vont aller jusqu'au bout pour me faire chier non mais quand je voie qu'elle me réclame jusqu'a son plein d'essence mais elle rêve Madame.

Que faire ???????????
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Re,

Entre le 12 et le 23, il s'est passé 11 jours, 11 jours pendant lesquels l'acquéreur a "pu" endommager la boite de vitesse.

A leur place, je n'aurais pas attendu 11 jours, ce problème (s'il existe vraiment) est décelable dès le premier jour.

Ma position serait celle-ci.

Et comme indiqué, vous êtes un particulier qui a vendu un véhicule d'occasion avec contrôle technique comme la loi vous y oblige. Les aléas de l'occasion.....
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C'est ce que dit mon mari qu'il est possible qu'en ayant malmené la boite elle l'est détérioré,
Moi aussi je m'étonne de leur longue attente à amener la voiture au garage concernant l'acoup,constaté lors de l'essai qu'elle ne peut nier alors pourquoi ne pas avoir suggerer un problème à ce moment là avant la vente,c'est quand même un véhicule de plus de 13 ans,est ce que la boite de vitesse peut être considéré comme un vice caché ou comme de l'usure ça c'est une autre histoire ..moi si ils m'avait contacté avant le jour ou il l'ont ramener au garage je la rachetais sans problème car je la regrettais mais ce jour même j ai racheter un autre véhicule,et pour des gens qui ont des craintes faut dire qu'ils ont pas tarder à faire les changements de carte grise et autres preuves qu'ils étaient satisfait !
Domage que la malhonneteté ne se lit pas sur le visage car j'aurais prie mes jambes à mon cou ce jour là .
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Restez en là pour l'instant, vous n'êtes pas tenu à assurer une garantie.

Il n'y a pas de vice caché et une voiture de 13 ans, ben, elle a 13 ans avec tout ce que cela comporte d'usures normales et de réparations possibles.

L'acheteur d'un véhicule âgé et ayant beaucoup de kilomètres ne peut ignorer qu'il aura des frais de maintenance ou de remise en état.

Le bluff, toujours le bluff.
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bonjour

Vous ne tenez pas compte de la lettre. Si votre acheteur veut aller en instance, laissez-le faire, il perdra le procès et en sera de sa poche pour les frais.

Bien à vous
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