Probleme de pension alimentaire
snooki04
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Bonjour,
Bonjour a tous,
J ai un petit problème, et j aimerais que vous m aidiez si possible...
J ai une fille de huit ans et demi, et suis séparée de son papa depuis ses un an et demi.
Nous avons tout fait dans les règles (juge, pension, visites, etc...), malgré des problèmes d entente, j ai jamais empêché ma fille de voir son père, même au delà des week end de garde.
puis, il y a quatre ans, il a decidé d aller vivre en Republique Dominicaine, pour sois disant mieux gagner sa vie et faire profiter sa fille...
Ma fille a eu le coeur brisée, elle ne voyait plus que son pere qu une fois par an.
Au debut c etait mon ex-belle-mere qui continuait a me verser la pension, puisque son fils avait gardé un compte en France avec de l argent dessus.
La premiere année de son depart, lorsqu il est revenu, c etait pour me mettre au tribunal, pour qu il puisse amener ma fille la- bas, en congé, toute seule.
J ai bien sur refusé, car j avais deja eu des problemes avec lui en France, qu il ne voulait pas me la ramener a la fin des week end.
La juge m a donné raison, et elle a eu interdiction de sortie de territoire.
Sur ce, monsieur n etant pas content, quatre mois aprés cela, lorsque son compte en banque s est trouvé vidé, il m a dit qu il me ferait des virements que si je revenais sur ma descision.
J ai a nouveau refusé...
Donc depuis mars 2008, il ne me verse plus rien.
J ai eu 1000 euros lorsqu il est venu l année derniere, j ai des promesses de paiement orales, mais je ne vois rien venir.
De plus, l année derniere lorsqu il est venu (15 jours a chaque année...)c etait a nouveau pour me retrouvé au tribunal (il m y avait a nouveau convoqué), pour qu il puisse dire a la juge, que meme s il ne payait plus la pension, il n oubliait pas sa fille...
Mais cette fois la j avais prévu, j aivais une avocate, et on a demandé a ce qu il n ai plus l autorité parentale, et a ce qu il payait la pension, plus les arrierés.
La juge a tout acceptée.
mon avocate, lui a fait peur aprés le procés, lui disant que l on pouvait mandater quelqu un pour aller le chercher sur son ile, d ou les 1000 euros qu il m a donné.
Puis il est repartit, et je n ai plus rien vu venir...
pour eviter de me payer, il n est meme pas venu au bapteme de sa fille, en septembre 2010, alors qu il lui avait promit...
Et la l autre jour, il a appellé sa fille ( en moyenne un appel tous les deux mois...) et lui promet qu il viendra en France trois mois (juin, juillet et aout), qu il se louera un appart, et qu il s occupera un peu d elle.
Bon, moi je n y crois pas qu il viendra, mais si c est le cas j aimerais savoir si je peux faire quelque chose a ce moment pour qu il me paye enfin ce qu il nous doit ( ça fera 5040euros en juin)
Car jusqu a present, de partout on m a repondu que l on ne pouvait rien faire tant qu il est sur son ile.
Il n a plus rien en France, et la bas n a pas de logement declaré, ni de boulot ( il travail au noir apparement).
Alors comprenez moi bien :
_ m a fille ne voit plus son pere depuis longtemps, et se detache peu a peu de lui, surtout qu elle a maintenant un beau pere depuis deux ans qu elle adore (il veut l adopter, et elle est d accord), mais les rares fois ou son pere appelle, c est pour lui dire que s ils ne se voient pas c est de ma faute, et que bientot elle pourra choisir d aller vivre avec lui.
Alors meme si elle ne porte pas d importance a ce qu il dit, c est chiant.
_En general deux fois par an son pere lui promet qu il va arriver, et ne viens pas, et nous on essuie les pleurs...
_Mon ex-belle-mere n arrête pas de raconter a sa petite fille que son pere a ete forcé de partir (ce qui n est pas vrai), et a des moments ma fille est perdue et ne sait plus quoi penser
_ Son pere risque de debouler cet ete, ne rien me payer (il me l a deja dit), et reclamer ma fille pour son mois de vacances (je trouve ça injuste)
Je sais, mon texte est un peu broullon,en meme temps il est difficile de tout expliquer ainsi, de plus desolé pour les fautes.
J aimerais qu il s acquite de sa dette s il veut voir sa fille, ou alors, ok, je ne lui reclame rien, mais dans ce cas la qu il disparaisse totalement de nos vies.
Aidez moi s il vous plait.
Merci d avance.
Bonjour a tous,
J ai un petit problème, et j aimerais que vous m aidiez si possible...
J ai une fille de huit ans et demi, et suis séparée de son papa depuis ses un an et demi.
Nous avons tout fait dans les règles (juge, pension, visites, etc...), malgré des problèmes d entente, j ai jamais empêché ma fille de voir son père, même au delà des week end de garde.
puis, il y a quatre ans, il a decidé d aller vivre en Republique Dominicaine, pour sois disant mieux gagner sa vie et faire profiter sa fille...
Ma fille a eu le coeur brisée, elle ne voyait plus que son pere qu une fois par an.
Au debut c etait mon ex-belle-mere qui continuait a me verser la pension, puisque son fils avait gardé un compte en France avec de l argent dessus.
La premiere année de son depart, lorsqu il est revenu, c etait pour me mettre au tribunal, pour qu il puisse amener ma fille la- bas, en congé, toute seule.
J ai bien sur refusé, car j avais deja eu des problemes avec lui en France, qu il ne voulait pas me la ramener a la fin des week end.
La juge m a donné raison, et elle a eu interdiction de sortie de territoire.
Sur ce, monsieur n etant pas content, quatre mois aprés cela, lorsque son compte en banque s est trouvé vidé, il m a dit qu il me ferait des virements que si je revenais sur ma descision.
J ai a nouveau refusé...
Donc depuis mars 2008, il ne me verse plus rien.
J ai eu 1000 euros lorsqu il est venu l année derniere, j ai des promesses de paiement orales, mais je ne vois rien venir.
De plus, l année derniere lorsqu il est venu (15 jours a chaque année...)c etait a nouveau pour me retrouvé au tribunal (il m y avait a nouveau convoqué), pour qu il puisse dire a la juge, que meme s il ne payait plus la pension, il n oubliait pas sa fille...
Mais cette fois la j avais prévu, j aivais une avocate, et on a demandé a ce qu il n ai plus l autorité parentale, et a ce qu il payait la pension, plus les arrierés.
La juge a tout acceptée.
mon avocate, lui a fait peur aprés le procés, lui disant que l on pouvait mandater quelqu un pour aller le chercher sur son ile, d ou les 1000 euros qu il m a donné.
Puis il est repartit, et je n ai plus rien vu venir...
pour eviter de me payer, il n est meme pas venu au bapteme de sa fille, en septembre 2010, alors qu il lui avait promit...
Et la l autre jour, il a appellé sa fille ( en moyenne un appel tous les deux mois...) et lui promet qu il viendra en France trois mois (juin, juillet et aout), qu il se louera un appart, et qu il s occupera un peu d elle.
Bon, moi je n y crois pas qu il viendra, mais si c est le cas j aimerais savoir si je peux faire quelque chose a ce moment pour qu il me paye enfin ce qu il nous doit ( ça fera 5040euros en juin)
Car jusqu a present, de partout on m a repondu que l on ne pouvait rien faire tant qu il est sur son ile.
Il n a plus rien en France, et la bas n a pas de logement declaré, ni de boulot ( il travail au noir apparement).
Alors comprenez moi bien :
_ m a fille ne voit plus son pere depuis longtemps, et se detache peu a peu de lui, surtout qu elle a maintenant un beau pere depuis deux ans qu elle adore (il veut l adopter, et elle est d accord), mais les rares fois ou son pere appelle, c est pour lui dire que s ils ne se voient pas c est de ma faute, et que bientot elle pourra choisir d aller vivre avec lui.
Alors meme si elle ne porte pas d importance a ce qu il dit, c est chiant.
_En general deux fois par an son pere lui promet qu il va arriver, et ne viens pas, et nous on essuie les pleurs...
_Mon ex-belle-mere n arrête pas de raconter a sa petite fille que son pere a ete forcé de partir (ce qui n est pas vrai), et a des moments ma fille est perdue et ne sait plus quoi penser
_ Son pere risque de debouler cet ete, ne rien me payer (il me l a deja dit), et reclamer ma fille pour son mois de vacances (je trouve ça injuste)
Je sais, mon texte est un peu broullon,en meme temps il est difficile de tout expliquer ainsi, de plus desolé pour les fautes.
J aimerais qu il s acquite de sa dette s il veut voir sa fille, ou alors, ok, je ne lui reclame rien, mais dans ce cas la qu il disparaisse totalement de nos vies.
Aidez moi s il vous plait.
Merci d avance.
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2 réponses
Bonjour,
Faite un dépot de plainte pour abandon de famille.
Il sera condamné pour non verssement de pension et vous aurez des domages et intérets.
Dans certains cas les mauvais payeurs sont passible de prison.
Qu'il travail ou pas, ce n'est pas votre problème.
Cdlt.
Faite un dépot de plainte pour abandon de famille.
Il sera condamné pour non verssement de pension et vous aurez des domages et intérets.
Dans certains cas les mauvais payeurs sont passible de prison.
Qu'il travail ou pas, ce n'est pas votre problème.
Cdlt.
Merci de votre réponse, mais je suis déjà allé a la gendarmerie pour porter plainte, et l on m a répondu que comme il n était pas en France ils ne pouvaient rien faire...
Le délit d'abandon de famille sanctionne « le fait, pour une personne,
de ne pas exécuter une décision judiciaire ou une convention judiciairement homologuée lui imposant de verser au profit d'un enfant mineur, d'un
descendant, d'un ascendant ou du conjoint une pension, une contribution,
des subsides ou des prestations de toute nature dues en raison de l'une
des obligations familiales, en demeurant plus de deux mois sans s'acquitter intégralement de cette obligation, est puni de deux ans d'emprisonnement
et de 15 000 euros d'amende. » (Article 227-3 du Code Pénal).
de ne pas exécuter une décision judiciaire ou une convention judiciairement homologuée lui imposant de verser au profit d'un enfant mineur, d'un
descendant, d'un ascendant ou du conjoint une pension, une contribution,
des subsides ou des prestations de toute nature dues en raison de l'une
des obligations familiales, en demeurant plus de deux mois sans s'acquitter intégralement de cette obligation, est puni de deux ans d'emprisonnement
et de 15 000 euros d'amende. » (Article 227-3 du Code Pénal).
Bonjour,
la plainte a ete deposée a la gendarmerie, mais ils m on expliqué qu etant donné que le pere vit a l etranger, et qu il n a plus rien en France, elle serait probablement classée sans suite...j attends la decision de la cour d' Aix...par contre le gendarme m expliquait que je pouvais saisir le juge pour lever le droit de visite en son absence, est ce vrai?
Parce que le probleme actuel, c est que ma fille ne veut pas etre obligée d aller un mois complet avec lui cet ete,...
Merci
la plainte a ete deposée a la gendarmerie, mais ils m on expliqué qu etant donné que le pere vit a l etranger, et qu il n a plus rien en France, elle serait probablement classée sans suite...j attends la decision de la cour d' Aix...par contre le gendarme m expliquait que je pouvais saisir le juge pour lever le droit de visite en son absence, est ce vrai?
Parce que le probleme actuel, c est que ma fille ne veut pas etre obligée d aller un mois complet avec lui cet ete,...
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...