Chemin d'exploitation pas entretenu
mike
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Rochat1 -
Rochat1 -
Bonjour,
un chemin d exploitation present sur cadastre, mais pas entrenu depuis au moins 40 ans( arbres et terrain en devers, sans traces de chemin), passe sur ma propriete. jaimerais savoir a qui revient l entretien : l' association fonciere ou moi.
merci d avance
un chemin d exploitation present sur cadastre, mais pas entrenu depuis au moins 40 ans( arbres et terrain en devers, sans traces de chemin), passe sur ma propriete. jaimerais savoir a qui revient l entretien : l' association fonciere ou moi.
merci d avance