Peut-on vendre une voiture dans l'état
pierre92
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pierre92 -
pierre92 -
Bonjour,
J'ai eu un accident se voiture en décembre,je souhaiterai savoir si je peux la vendre dans l'état? car l'acheteur est au courant que la voiture à été accidentée mais il souhaite faire les réparations et ensuite la passer au ct.
Merci à tous.
J'ai eu un accident se voiture en décembre,je souhaiterai savoir si je peux la vendre dans l'état? car l'acheteur est au courant que la voiture à été accidentée mais il souhaite faire les réparations et ensuite la passer au ct.
Merci à tous.
2 réponses
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Bonjour,
Vous n'avez pas le droit de vendre votre voiture sans un CT de moins de 6 mois. Vendre en l'état ne peut se faire qu'auprès de professionnels (casse etc...).
Si vous vendez en l'état à un particulier, la vente devient caduque et vous engagez votre responsabilité. la vente pourra être annulée devant le juge...
Cordialement -
Bonsoir,
Je vous remercie ,mais je pense que je me suis mal expliqué ,car je voulais demander si je pouvais vendre pièce par pièce mon véhicule dont il avait été accidentée. Je vous remercie.