Répartition travaux dans une coproprieté
91oliv
Messages postés
3
Statut
Membre
-
cloclo -
cloclo -
Bonjour,
je suis proprietaire dans une copropriete (maison) au syndic benevole.
Suite à des travaux sur le toit de la maison, je voudrais savoir comment se répartir le montant des travaux.
Il faut prendre en compte les parties communes spécifiques ou générales.
avec ou sans le jardin ?
merci pour vos réponses
je suis proprietaire dans une copropriete (maison) au syndic benevole.
Suite à des travaux sur le toit de la maison, je voudrais savoir comment se répartir le montant des travaux.
Il faut prendre en compte les parties communes spécifiques ou générales.
avec ou sans le jardin ?
merci pour vos réponses
A voir également:
- Répartition travaux dans une coproprieté
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
- Horaires travaux paris - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
3 réponses
Bonjour,
Le calcul de la répartition correspondant aux quote-parts de copropriété, coût de la réfection de la toiture, se fait d'après la colonne n°2 de votre Règlement de copropriété de "Charges communes à l'ensemble des copropriétaires du Bâtiment (ou de chaque Bâtiment).
Ne pas prendre en compte le jardin.
Cordialement.
Le calcul de la répartition correspondant aux quote-parts de copropriété, coût de la réfection de la toiture, se fait d'après la colonne n°2 de votre Règlement de copropriété de "Charges communes à l'ensemble des copropriétaires du Bâtiment (ou de chaque Bâtiment).
Ne pas prendre en compte le jardin.
Cordialement.
cloclo
concernat un ravalement ou une toiture ci il y a une spécialisation les frais incombes aux propriétaire du batiment (tantieme spécial si ca figure au réglement sinon ces des parties communes générales les frais sont partagés entres tous les copropriétaires voir loi et décret de juillet 1965
j'espere que cela sera plus explicite
lot 1 appartement :
parties communes spéciales 233/1000
parties communes générales 195/1000
lot 2 cave :
parties communes spé 1 /1000
parties communes géné 1/1000
lot 3 garage :
parties communes spé 17 /1000
parties communes géné 14 /1000
lot 4 jardin (ne rentre pas dans le calcul pour les trvaux du toit)
parties communes géné 36 /1000
Pour info je ne suis pas responsable du syndic, j'ai juste pour y voir un peu plus claire.
Je voudrais savoir si je prends les miliemes Généraux ou spéciaux pour calculer ma quote part
merci
lot 1 appartement :
parties communes spéciales 233/1000
parties communes générales 195/1000
lot 2 cave :
parties communes spé 1 /1000
parties communes géné 1/1000
lot 3 garage :
parties communes spé 17 /1000
parties communes géné 14 /1000
lot 4 jardin (ne rentre pas dans le calcul pour les trvaux du toit)
parties communes géné 36 /1000
Pour info je ne suis pas responsable du syndic, j'ai juste pour y voir un peu plus claire.
Je voudrais savoir si je prends les miliemes Généraux ou spéciaux pour calculer ma quote part
merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...