Probleme bornage de terrain

Résolu
jmcep - 17 janv. 2011 à 14:47
 jmcep - 18 janv. 2011 à 12:55
Bonjour,
je viens de faire borné un terrain en vue de le vendre,le geometre est venu poser les bornes,puis il est revenu car il y a un probleme son relevé ne correspond pas avec le
relevé du cadastre est il me dit que s'il envoit son relevé ainsi ça ne sera pas accepté.
il m'a dit que dans se cas il faudrait faire une demande au voisin pour avoir un accord
sur cette limite mais je n'ai pas bien compris est ce que quelqu'un pourrait m'en dire
plus sur la procedure a adopté dans ce cas la


merci par avance

3 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
17 janv. 2011 à 18:04
Bonsoir

Je pense que votre géomètre est un mauvais, il se rend compte de son erreur après bornage ( il faudra le faire patienter avant de la payer celui là )

le bornage doit être contradictoire, c'est à dire que votre voisin doit signer les limites que le géomètre aura fixé pour donner son accord
0
je me suis peut etre mal exprimé mais le relevé du geometre est juste
c'est le tracé de cette limite qui est fausse sur le cadastre
0
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
18 janv. 2011 à 11:57
donc le voisin doit signer le bornage effectué par le géomètre pour faire modifier le cadastre ..
0
Merci pour vos reponses kason il ne me reste plus qu'a comprendre pourquoi
le geometre traine autant pour faire cette formalité
0