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2 réponses
Bonsoir,
Vous voulez vendre votre maison, et votre ex pose problème.
Donc dans un premier temps, demander un Pv de carence au Notaire puis faire les démarches auprès du TGI.
Si votre Notaire ne bouge pas, faire intervenir le Président de la Chambre des Notaires.
Un courrier ordinnaire en explicant votre situation, ils répondent en principe après 15 jrs.
D'autre part l'arret des mensualités ne donnera rien de bon, fichage à la banque de France ( pour 5 ans, plus de chéquier, plus de possibilité d'emprunt ect...), possibilité pour la socièté d'emprunt de faire une liquidation Judiciaire.
Bon courrage pour la suite et bonne fête.
Vous voulez vendre votre maison, et votre ex pose problème.
Donc dans un premier temps, demander un Pv de carence au Notaire puis faire les démarches auprès du TGI.
Si votre Notaire ne bouge pas, faire intervenir le Président de la Chambre des Notaires.
Un courrier ordinnaire en explicant votre situation, ils répondent en principe après 15 jrs.
D'autre part l'arret des mensualités ne donnera rien de bon, fichage à la banque de France ( pour 5 ans, plus de chéquier, plus de possibilité d'emprunt ect...), possibilité pour la socièté d'emprunt de faire une liquidation Judiciaire.
Bon courrage pour la suite et bonne fête.
merci de m'avoir répondu, mais un amis banquier m'a dit qu'avec le pret que j avais consentit il n'y avait pas d'autre solution, cela pouvais là dissuadée; a régler au moins la moitié des mensualitées, il y a une procédure en court mais encore une fois y a un renvoie au mois de mars pour répondre au conclusions de l'adverse. L'année passée on avaient réussit à avoir un compromis de rachat de soulte ; mais malheureusement c'est moi qui a fait défaut, ma banque suite une vielle dette que l'on me réclame suite a une cessation d'activité , j'ai donc remboursé toute suite ,mais entre temps je n'est pue faire suite a la signature , et une clause sur ce compromis m'oblige a une pénalité de 15000 euro que j avais fait mettre par mon notaire car je craigne qu'elle n'abonne encore une fois, et maintenant elle profite d'avantage de la situation et fait trainer toutes démarches