responsabilite sur un feu de cheminee

Question

Bonjour, 
bonjour

Nous avons vendu notre maison au mois d avril dernier car nous sommes entrain de faire construire.

Mon mari est tailleur de pierre donc il nous avait fait une belle cheminee bien evidement ( il y a 4 ans de ca)
donc pendant 3 ans nous avons chauffe seulement avec la cheminee et mon mari assurait l entretien puisque c est son metier.

Je viens d apprendre ce matin que le nouveau proprietaire a mis le feu et apparement il y a de gros degat.

 est ce que notre responsabilite est en jeu? 

merci de vos reponses.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : si je comprends bien, ça fait un an que l'acheteur est dans les lieux.

Et bien tout le monde sait qu'il faut ramoner deux fois par an lorsqu'on a une cheminée ou un poêle. Donc c'est de sa responsabilité. 

S'il avait fait ramoner, il n'y aurait pas eu le feu.

nimama65 · Answer

ça fait pas tout à fait 1 an mais la nouvelle propriétaire m'a dit qu'elle avait fait ramoner et qu'elle avait donné le certificat de ramonage à son assurance et qu'elle était donc couverte.
Mais est ce que l'assurance peut se retourner contre nous?

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : Je ne pense pas.  Le conduit de cheminée était-il aux normes ????  

De toutes façons, l'entreprise qui fait le ramonnage le lui aurait dit s'il y avait un problème, et un seul ramonnage ne suffit pas toujours. Si on met un insert au ralenti, il se produit beaucoup de dépôt et il faut ramoner plus souvent. De toutes façons, c'est au moins deux fois par an.

lucini · Answer

Bonjour,

Oui il y a une obligation de  respecter les normes
La construction d'une cheminée doit satisfaire aux conditions d'étanchéité, de résistance aux températures, de résistance à la corrosion et d'isolation thermique requises pour l'usage auquel elle est destinée.

Pour le foyer, les matériaux de base sont la pierre, la brique ou la terre cuite réfractaire.

Le conduit de fumée utilise des éléments normalisés NF obligatoire :
- pierre
- brique réfractaire 
- boisseaux de terre cuite
- boisseaux en béton ou béton armé
- gaine en métal comme le tubage en tôle d'acier inoxydable.

Les souches de cheminée constituent un élément important du paysage des toitures. Elles seront souvent traitées dans les matériaux similaires à la façade.

Un conduit de cheminée doit  respecter 4 obligations ( norme-DTU P 51-701).

 Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel :
- assurer le tirage nécessaire au bon fonctionnement,
- être étanche pour éviter tout risque d'intoxication et dysfonctionnement du système d'évacuation,
- être résistant à la corrosion (condensas acides) ainsi qu'aux températures des produits de combustion,
- posséder une stabilité mécanique satisfaisante quelle que soit la hauteur.

Attendez l'action de l'acheteur.

Normalement votre assurance DO devrait pouvoir fonctionner en cas de mise en cause

Cordialement

nimama65 · Answer

merci pour toutes ces précisions.

Mon mari étant tailleur de pierre spécialisé en cheminée il fait ça à longueur de temps et à utilisé tous les équipements de l'entreprise donc elle est tout à fait au norme et fait par un professionnel sauf que en l'occurence le professionnel c'est lui donc pas de facture de pose de cheminée

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : si elle a été faite aux normes il n'y a pas de problème.  Et s'il n'a pas de facture vu qu'il l'a faite lui-même, il pourra toujours faire une attestation comme quoi il l'a faite lui même (ce qui est normal).

C'est une cheminée ouverte ou avec un insert ??

Il y a peut être eu une mauvaise utilisation.

nimama65 · Answer

non c'est un insert.
On l'a eu au téléphone elle ne nous mets pas en cause mais c'est vraiment étrange ce qu'elle nous dit quand même!
L'expert est passé et il ne sait pas trop peut être que ça serait du goudron ou l'insert qui se serait fissuré .
Je trouve quand même que pour un expert la réponse est très vague!
En plus on lui a dit qu'on avait la facture du foyer donc si elle en avait besoin on lui donnerai mais elle a répondu " non non moins je lui en donne mieux ça sera".

lucini · Answer

Surtout ne rentrez pas dans le jeu de ce sinistre.
Restez à distance

Depuis 1 an vous ne connaissez pas l'usage de cette cheminée

Rien ne prouve votre responsabilité si le montage a été conforme

C'est l'expert de l'assurance de l'acheteur.
Son rapport n'est pas opposable car pas désigner par le tribunal.

C'est à l'assurance devotre acheteur de les rembourser.

Cordialement

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : ils ont dû mettre l'insert trop au ralenti ce qui a produit du goudron, et à d'autres moments ils ont dû faire brûler au maximum ce qui a causé l'incendie et fendu l'insert.

Y avait-il une arrivée d'air pour cette cheminée, souvent on la fait arriver à proximité ou sous le foyer ??

Responsabilite sur un feu de cheminee

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