Problemes suite a une vente d'un vehicule Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 
je viens de recevoir un appel de la personne qui ma achetée mon scudo le 26/10/2010 en me disant qu'elle etait en panne avec. Elle me dit qu'elle a deja ete 2 fois dans des garges differents avec une fois un changement de pompe a gasoil et une autre fois pour une reparation de clapet d'injecteurs et que le vehicule est toujours en panne.
Maintenant elle me demande de r^prendre le vehicule et de la remboursée mais lorsque je lui est vendu tout fonctionnait tres bien. Ils l'on essayé.
Que doige faire car cela m'inquiet un peu quand meme, s'agit il d'un vice caché?
cordialement.

Lylie51 · Answer

Le contrôle technique avait été fait?

luffy10240 · Answer

oui il datait de moins de 6 mois et il y avait juste une ampoule de plaque a changer car j'avais fais changer un triangle de direction qui m'avait couter une contre visite. Sachant que le vehicule etait de 2000.
cordialement.

Paulos · Answer

Bonsoir, 

Encore un vice caché !!!!! arrêtez d'employer ce mot sans en connaitre la définition exacte. 

En ce qui concerne cet appel téléphonique, n'en tenez pas compte, il ne s'agit que d'une tentative. 

Un véhicule d'occasion, reste un véhicule d'occasion. 

Vendu avec un Ctl technique de moins de 6 mois ...dans les règles.  

A+

luffy10240 · Answer

merci, desolé d'avoir employé ce mot "vice caché" mais j'ai passer mon apres midi a chercher des infos sur ce probleme pour savoir quel etait mes droit et ceux de l'acheteur. Mais la je suis totalement perdu car j'ai lu plusieurs sujets contradictoires.

Foyer · Answer

Bonsoir luffy ,

Vous avez vendu un vehicule de 10 ans d'age et que vous n'avez pas gardé pendant tout ce temps dans votre garage à le couver du regard.

Il a donc parcouru un certain nombre de kilometres qui ont conduit a de l'usure normale de pieces ou d'elements.

Lors de l'essai, tout a bien fonctionné, vous n'avez pas eu de remarque de la part de l'acheteur, votre CT est valable, ... la vente est donc regulière.
Ne vous inquietez pas de ses coups de fil et dormez bien .

luffy10240 · Answer

merci pour votre reponse!!!! Effectivement j'ai acheté le vehicule en 2008 avec 95000 kms et je l'ai vendu le 26/10/2010 avec 128000 kms et il fonctionnait tres bien. Oui les acheteurs l'on essayés et il ne mon fait part d'aucune reflection et non pas discuter le prix. Le CT etait de juin 2010 avec contre visite pour un triangle de direction que j'ai fait changé pour passer la contre visite. 
En 2 ans jamais eu de soucis juste de l'entretien distribution, plaquettes de freins, intermediaire d'echappement et un triangle.
Mais bon cette histoire me tracasse quand meme car je ne sai pas comment tout ca va finir!!

luffy10240 · Answer

Bonjour, voila je viens de recevoir mon petit recommandé comme me l'avais dit l'acheteur avec les factures qu' il a deja effectué sur le vehicule et me precise qu'il est toujours en panne et que personne ne sais ce qu'il a (les garagistes). Ca m'etonne un peu car en general les professionnel trouve le probleme!! non!!!
EZnfin elle me demande le remboursement du vehicule et des factures a ce que j'ai compris.
Que doige faire car je n'ai pas les moyens de payer tout ca!!!
cordialement

luffy10240 · Answer

Bonsoir, merci de votre reponse" foyer" mais le truc qui m'inquiete le plus c'est que personne ne peu lui dire ce que le vehicule a comme panne.
Donc cela peu peut etre tournée en vice cachée (desolé d'employer ce mot pour certain) a mon desaventage c'est ce qui me fait peur car cela me mettrai dans une grosse galere financiere...
Quel est la procedure a suivre maintenant que j'ai recu ce petit recommander?
Cordialement

luffy10240 · Answer

Ba il ma dit que un garage lui avait changer la pompe a gasoil et que quelques jours plus tard un autre garage lui fesait une reparation sur les clapets d'injetction et que ensuite quelque jours plus tards le vehicule reretombe en panne. Aparament il s'-arreteen pleinne circulation n'importe quand. 
Desolé mais comprennez moi ca me gene d'avoir vendu un vehicule avec lequel je n'ai jamais eu de probleme et ma intenant avoir des problemes avec le personne a qui je l'ai vendu...
cordialement

Foyer · Answer

Re ,

Votre "inquietude" vous honore mais si vous avez votre conscience tranquille, vous n'avez pas de soucis a vous faire.

" Dormez en paix luffy. "

luffy10240 · Answer

Un grand merci a vous"foyer" ce que vous dite me rassure.
Bon week end a vous.
cordialement

luffy10240 · Answer

Bonjour, nouveau courier ce matin de l'acheteuse du vehicule qui me rappel les articles de loi qui regisse la vente de vehicule entre particulier et me precise qu'elle a fait faire un control des frein car elle les trouvait peu efficace alors que mon control technique etait bon et que sont garagiste trouve le vehicule en mauvais etat par rapport au km indiqué au compteur.. Elle me precise qu'elle ne roule plus avec le vehicule car il n'est pas fiable...
Je ne sais plus quoi faire! 
Suis je responsable de tous ses problemes ou alors je suis dans mon droit de refuser le remboursement.

luffy10240 · Answer

alors voila ce qui a d'ecrit sur le courrier : 
" Je vous cite les articles de loi regissent la vente de vehicule entre particuliers : 
tout vendeur d'un vehicule qu'il s'agisse d'un professionnel ou d'un simple particulier est tenu en vert des articles 1641 a 1649 du code civil d'accorder une garantie des vices caché de la chose vendu qui la rendent impropre a l'usage auquel l'acheteur la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix si il les avait connus (article 1641).
si l'existence d'un defaut repondant a ces  conditions et le fait qu'il existait deja (au moins en germe) au moment de la vente sont etablis vous dispoez en vertus des articles precités de 2 possibilités (article 1644)
rendre le vehicule au vendeur et vous faire restituer le prix
garder le vehicule et vous faire restituer une partie du prix, cette partie devant egalement
etre fixé par un expert.
de meme est considere comme tromperie :
des pannes repetees et un control approfondi peuvent conduire a la decouverte de certains agissement frauduleux.
constitue un fraude le fait de tromper ou de tenter de tromper l'acheteur sur les caracteristiques essentielle de la voiture (article L.213-1 C consom) Tout vendeur est tenu a un devoir d'information ou de renseignement envers l'acheteur. Il doit lui indiquer spontanement les qualités et les defauts du vehicule. Il ne doit pas mentir ni essayer de tromper l'acheteur."
Fin de citation.
Voila ce qu'elle me dit et que face a un expert il est quasiment sur que je serais en tord.
Une autre question est ce que l'expert peu s'appuyer sur les factures de reparation qu'elle a deja faite, sur les dire de sont garagiste sur l'etat du vehicule? 
Sachant que le vehicule presente toujours la panne malgré les reparation!!
cordialement

Foyer · Answer

Re ,

Pas de panique ! Votre acheteur se plante en partant sur les "vices cachés".
Or les problemes qu'il rencontre ne sont pas de votre fait et ne sont que des pannes qui pourraient survenir a n'importe quel moment et avec n'importe qui.

Mettez vous bien en tête que votre vehicule, vous l'avez acheté d'occasion puis l'avez revendu. Votre acheteur a donc acquis un vehicule d'occasion et non un vehicule neuf et vous n'etiez pas tenue de le faire remettre a neuf avant la vente.

De plus, un garagiste  a mis ses doigts dans le moteur depuis l'achat. De ce fait, il serait difficile de vous imputer quelque chose.

S'il avait vraiment voulu, ikl aurait dû bloquer le vehicule dans le garage, demander une expertise contradictoire et mettre la procedure au tribunal avant d'engager quelque intervention que ce qsoit de la part du garagiste.

Comme je vous l'ai ecrit recemment, si vous avez la conscience tranquille, pas de probleme !

Paulos · Answer

Bonjour,

Exact.

Qui peut prouver que ce n'est pas le mécano ou une autre personne qui, ayant "tripatouillé" sous le capot aurait causé des pannes à répétitions ? Par incompétence ou ignorance.

Vous êtes clean, restez calme, il faut que l'acheteur apporte des preuves de votre "arnaque", à mon avis, bien difficiles à prouver.

luffy10240 · Answer

Merci de vos reponses!!!
J'espere juste que tout cela va vite finir car meme si j'ai rien n'a me reprocher ca me travail quand meme pas mal.
Une derniere question est ce que je doit repondre a son courrier et si oui que dois je lui dire.
merci

luffy10240 · Answer

OK!!! Un GRAND merci pour votre aide.
cordialement

Problemes suite a une vente d'un vehicule

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