Puis-je porter plainte Abus de confiance ?

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lundi 15 novembre 2010
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15 novembre 2010
-
 Gérard -
Bonsoir ,
Nous sommes propriétaire du chien boxer.
Voici mon histoire : (merci à tous ceux qui l'ont lu et d'avoir donné votre réponse)
Nous rencontrons un couple possédant une chienne boxer non lof , et nous avions un chien boxer non lof , nous nous mettons d'accord verbalement pour effectuer une saillie ; en échange d'un chiot ou le prix de vente d'un chiot. Pas de souci des 2 parties , quelques jours plus tard il dépose leur chienne et mon chien l'a saillit. Les chiots viennent au monde , pas de souci , quelques semaines passa et nous demandons à venir les voir et pour le payement en parler , (l'histoire commence gentiment à se corser) ils nous refusent en nous disant qu'ils ne seront pas chez eux (alors qu'on a téléphoné sur le fixe vu que sur le portable pas de réponse) et que tous les chiots sont partis ... Bon ok tant pis . J'envoie un message sur le facebook (j'ai une impression d'écran) de la propriétaire de la chienne en lui demandant le payement ... Et là stupéfaction , elle nous annonce que la somme n'est pas la même (à la base c'était prévue 500€ et là 250€) ... Ayant vu ce message , j'avertis mon père , qui lui téléphona , elle commence à manquer verbalement de respect à mon père mais ils finissent par se mettre d'accord pour 300€ ... BREF . Quelques minutes plus tard mon père reçoit un sms de sa part , en lui demandant de téléphoner à son père (la propriétaire de la chienne est majeur - elle a 26 ans). Ok pas de souci mon père téléphone , il se fait insulter et manquer de respect et le père de la propriétaire nous a fait comprendre que nous aurions aucunement le droit d'acquérir la somme prévue. Donc nous aurons jamais la somme prévue à cet accord commun . A savoir que le jour où nous nous sommes vu , nous avons clairement parler de toutes les modalités et il y a 2 témoins.
Fin de l'histoire.
Puis-je porter plainte pour Abus de Confiance ?
Que risque la propriétaire de la chienne boxer ?
A savoir qu'il n'y a rien d'écrit mais une preuve physique que mon chien a bien sailli la chienne et les messages envoyés (comme quoi elle approuve bien que mon chien est bien le père des chiots).
Merci de votre aide , désoler pour les fautes d'orthographes.
Bonne soirée.
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3 réponses


alors deja merci d'utiliser le présent ds vos phrases cela aurait été plus simple bref, les accords verbaux et les imprime écran ne sont aucunement valable et votre interlocutrice le savait puisque aujourd'hui elle en profite donc je ne vois pas comment la plainte pourrait aboutir.......
les écrits restent, les paroles s'envolent....

BOnjour
Il s'agit d'une " transaction" entre particuliers. Aucun recours ne risque d'aboutir dans votre histoire.
Il y a une possibilité qui vous est offerte par la justice de proximité.

Dans la cadre des compétences du juge entre la conciliation entre les parties.
D'autre part les moyens de preuve sont libres et il appartient au juge de considérer tout document comme probant.

La comparution des deux parties arrange souvent les choses dans le cadre de cet aspect amiable de la procédure.

Renseignez vous auprès de greffe du tribunal d'instance.

Pour vous rendre compte de la procédure : CERFA 12285 et CERFA 50801 sur internet.
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