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kasom
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10 nov. 2010 à 00:19
10 nov. 2010 à 00:19
Bonsoir
Votre voisin a peut être une servitude sur son terrain pour votre système d'épandage mais ça parait curieux
Vous vous basez uniquement sur le plan fourni par la mairie ? surprenant que le système y apparaisse ...
dans un premier temps , vérifiez auprès du service urbanisme que vous interprétez bien votre plan , vérifiez également sur votre terrain ..
Et si effectivement votre système est bien sur le terrain voisin sans autorisation, il s'agit d'un vice caché ( connu forcément du vendeur ) donc vous pourrez vous rapprocher d'un avocat
Votre voisin a peut être une servitude sur son terrain pour votre système d'épandage mais ça parait curieux
Vous vous basez uniquement sur le plan fourni par la mairie ? surprenant que le système y apparaisse ...
dans un premier temps , vérifiez auprès du service urbanisme que vous interprétez bien votre plan , vérifiez également sur votre terrain ..
Et si effectivement votre système est bien sur le terrain voisin sans autorisation, il s'agit d'un vice caché ( connu forcément du vendeur ) donc vous pourrez vous rapprocher d'un avocat
10 nov. 2010 à 11:49