La loi pour les piscines hors sol
hellobluesky
-
9 nov. 2010 à 14:46
gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 9 nov. 2010 à 18:15
gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 9 nov. 2010 à 18:15
A voir également:
- Autorisation piscine nounou
- Autorisation parentale - Guide
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Grille tarif repas nounou 2024 - Guide
- Simulation calcul congés payés nounou gratuit - Forum congés
- Tarif nounou à domicile pour jumeaux - Forum Famille et Jeunes
2 réponses
gerber1
Messages postés
15865
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 967
9 nov. 2010 à 14:52
9 nov. 2010 à 14:52
Bonjour
Pour la sécurité de votre piscine .
Piscine H/S. soit une alarme ,ou vous enlevez l'échelle ,mais même avec un portail ,si un cambrioleur se noie !!!! vous etes responsable .
Pour l'installation de la piscine ,demandez une autorisation de travaux ,car vous allez mettre votre piscine sur une dalle béton ???
Pour la sécurité de votre piscine .
Piscine H/S. soit une alarme ,ou vous enlevez l'échelle ,mais même avec un portail ,si un cambrioleur se noie !!!! vous etes responsable .
Pour l'installation de la piscine ,demandez une autorisation de travaux ,car vous allez mettre votre piscine sur une dalle béton ???
9 nov. 2010 à 16:32
Pour revenir à la question de la responsabilité en cas d'accident, dans le cas où le portail serait placé et le jardin totalement clos ,ca serait, certes de ma responsabilité aux yeux de la loi, mais ne serait elle pas un peu atténuée par mon initiative d'avoir cloturé totalement ma résidence avant de monter ma piscine ?
Vous ne pensez pas que ca peut faire la différence devant une cour? En cloturant j''aurais au moins tout fait pour qu'un quelconque accident soit évité. Alors que là on peut me dire "Mr X vous n'aviez même pas de portail dans votre propriété qui dès lors était accessible à tous...blabla
Je sais que je vais loin et que j'imagine les pires situations auxquels on pourrait être confronté et j'espère qu'on en sera préservé mais je veux vraiment prendre toutes les precautions possibles pour que ca n'arrive pas.
En tt cas merci pour votre première réponse.