Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain : Délais de construction et suite

titof37 -  
Josh Randall Messages postés 17879 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
J'envisage d'acquérir un terrain constructible, mais pas pour construire maintenant. J'ai entendu dire que si il n'y avait rien de construit sur le terrain en question avant deux ans, il y aurai des taxes ou d'autres pénalités...

Quelqu'un a t'il des éléments de réponses?
En vous remerciant par avance.
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 17879 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 319
 
Bonjour

Un terrain constructible est un terrain où la réglementation en vigueur permet de construire un bâtiment
Je ne vois pas pourquoi tu aurais des pénalités parce que tu es en possession d'un terrain non construit!! Tu n'as pas la sensation que ce serait aberrant?
0
Réponse 2 / 2
titeuf
 
il ne faut pas toujours se fier à ce qu'on entend !
-1

Discussions similaires

Mon voisin a t-il le droit de rehausser son terrain
Rene -
BmV -

10 réponses
Vente d’un terrain non attenant à ma maison
Birouly63 -
roudoudou22 -

5 réponses
Vente maison et terrain non attenant
Anneso -
Ulpien1 -

6 réponses
Entreposage de véhicules sur terrain privé
Milo2002 -
BmV -

3 réponses
Reconnaître une ancienne borne cadastrale
Marco_3223 -
bern29 -

7 réponses