L'huissier me menace de me saisir !!!
sos
-
6 nov. 2010 à 09:34
Dome1400 Messages postés 31 Date d'inscription samedi 26 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2011 - 6 nov. 2010 à 18:05
Dome1400 Messages postés 31 Date d'inscription samedi 26 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2011 - 6 nov. 2010 à 18:05
A voir également:
- Article 226-22 du code pénal
- Un huissier peut il imposer un montant de remboursement - Forum Banque et Crédit
- Un huissier peut il saisir un compte à l'étranger - Forum Banque et Crédit
- Menace huissier par mail - Forum Consommation
- Un huissier peut il saisir une personne au rsa ✓ - Forum Justice
- Link financial huissier - Forum crédit consommation
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sophiag
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6 nov. 2010 à 09:46
6 nov. 2010 à 09:46
Bonjour
Deja, commencer par payer un peu vos loyers pour ne pas risquer une mesure d'expulsion (la procédure en marche )
Meme si vous versez une partie de ce loyer en attendant, avec un courrier explicative à votre bailleur (nouvel emploi, mais intention de régulariser votre dette et demande d'échellonnement pour la dette en question )
Ensuite pour l'huissier?
Etes vous passer en jugement pour votre dette bancaire ?
Un jugement excécutoire vous a t'il été présenter ?
Etes vous sur que c'est un huissier ? pas un centre de recouvrement ?????
Sinon, oubliez cette histoire de suicide, c'est évidement pas la solution et il y a toujours des solutions, en autre, celle de vite réagir sur vos loyers en contactant votre bailleur pour lui expliquer la situation car si vous perdez votre logement dans tout cela ????!!!!!!!!
C'est pas top!
Courage
Deja, commencer par payer un peu vos loyers pour ne pas risquer une mesure d'expulsion (la procédure en marche )
Meme si vous versez une partie de ce loyer en attendant, avec un courrier explicative à votre bailleur (nouvel emploi, mais intention de régulariser votre dette et demande d'échellonnement pour la dette en question )
Ensuite pour l'huissier?
Etes vous passer en jugement pour votre dette bancaire ?
Un jugement excécutoire vous a t'il été présenter ?
Etes vous sur que c'est un huissier ? pas un centre de recouvrement ?????
Sinon, oubliez cette histoire de suicide, c'est évidement pas la solution et il y a toujours des solutions, en autre, celle de vite réagir sur vos loyers en contactant votre bailleur pour lui expliquer la situation car si vous perdez votre logement dans tout cela ????!!!!!!!!
C'est pas top!
Courage
sophiag
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Modifié par sophiag le 6/11/2010 à 12:57
Modifié par sophiag le 6/11/2010 à 12:57
Je suis contente de vous remontez le moral, si c'est le cas !
Donc, l'huissier n'avait pas de jugement ?
Qui le mandate ?
Quel est cette dette ?
Pour le loyer, vous lui direz bien que vous avez bien l'intention d'honorer votre dette et vos loyers à venir, mais qu'il vous faut juste le temps de pouvoir vous remettre à flot ! (vous parlez pas trop des saisies, il va avoir peur, mais d'une perte d'emploi et d'un nouveau travail )
Et en effet, pas la peine d'aller en enfer, c'est deja dificille ici (sourire ) , mais le soleil pourrait se lever bientot
Courage et pensez à répondre à la question sur l'huissier et la dette
Donc, l'huissier n'avait pas de jugement ?
Qui le mandate ?
Quel est cette dette ?
Pour le loyer, vous lui direz bien que vous avez bien l'intention d'honorer votre dette et vos loyers à venir, mais qu'il vous faut juste le temps de pouvoir vous remettre à flot ! (vous parlez pas trop des saisies, il va avoir peur, mais d'une perte d'emploi et d'un nouveau travail )
Et en effet, pas la peine d'aller en enfer, c'est deja dificille ici (sourire ) , mais le soleil pourrait se lever bientot
Courage et pensez à répondre à la question sur l'huissier et la dette
Bonjour..
En ce qui concerne l'huissier s'il ny a pas eu de Jugement il ne peut saisir (Par ailleurs une saisie débute par un commandenent de payer.. As tu reçu ce document?).
La dette liée à l'emprunt est sans doute forclose s'il n'y pas eu de Jugement dans les deux ans suivant le dernier incident de paiement..
Art L 311-37 Code Conso:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006292436/2009-08-03/
Il est fort probable que l'Huissier fasse dans l'Amiable (En abusant de son Titre..)avec les méthodes habituelles (Bluff, menaces..). Si il y a forclusion personne (Pas même l'huissier..) ne peut te contraindre.. Donc dans ce cas ne plus lui parler et surtout ne rien donner!
Par contre essaie de négocier pour les arriérés (Loyer..).
A+
En ce qui concerne l'huissier s'il ny a pas eu de Jugement il ne peut saisir (Par ailleurs une saisie débute par un commandenent de payer.. As tu reçu ce document?).
La dette liée à l'emprunt est sans doute forclose s'il n'y pas eu de Jugement dans les deux ans suivant le dernier incident de paiement..
Art L 311-37 Code Conso:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006292436/2009-08-03/
Il est fort probable que l'Huissier fasse dans l'Amiable (En abusant de son Titre..)avec les méthodes habituelles (Bluff, menaces..). Si il y a forclusion personne (Pas même l'huissier..) ne peut te contraindre.. Donc dans ce cas ne plus lui parler et surtout ne rien donner!
Par contre essaie de négocier pour les arriérés (Loyer..).
A+
Vous m'avez fais pleurer merci pour votre soutiens et oui j'ai appelé mon bailleurs il faut que j'y passe avant le 8, pour l'huissier non je n'ai pas eu de jugement et oui c'est un vrai huissier parce que je suis déjà allé en juin lui donner 200euros et pour le suicide je ne le fais pas parce que j'ai peur de Dieu et que j'y crois sinon il y a longtemps que je serais passé à l'as et avec tous ces problèmes j'ai pas envie de me retrouver en enfer après ça serait le pompon...
Merci pour tout ça m'a fait du bien
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Dome1400
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16 avril 2011
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6 nov. 2010 à 18:05
6 nov. 2010 à 18:05
SOS, à lire et vous verrez votre problème de plus loin :
http://udfo75.nuxit.net/afoc/article.php?id=23
Les organismes de recouvrement de dettes Il faut savoir refuser ce qui n'est qu'une pression inadmissible, souvent abusivement présentée comme légale.
LES ORGANISMES DE RECOUVREMENT DES DETTES
1 - Les opérations de recouvrement
Deux situations sont à distinguer :
* Le recouvrement public, effectué en fonction d'une décision de justice : seul ce cas de figure permet à un huissier ?et à lui seul? d'engager une exécution forcée : saisie des meubles, du salaire, etc.
* Le recouvrement privé exercé par des sociétés spécialisées ?ou des études d'huissier hors toute décision de justice? entrepris à la demande d'un créancier : bailleur, organisme de crédit, opérateur de téléphonie, magasin de grande surface, etc.
Ce dernier type d'intervention qui ne relève que d'une vulgaire "mise sous pression" du client débiteur, et que les consommateurs sont rigoureusement en droit d'ignorer, fera seul l'objet du présent exposé.
2 - Le recouvrement privé
Les officines de recouvrement pullulent aujourd'hui. Agissant sur mandat d'un quelconque fournisseur de biens ou de services, elles viennent sommer un consommateur d'avoir à payer une dette, le plus souvent réelle, mais parfois absolument infondée.
La première réaction du consommateur est donc de s'assurer de la réalité de la dette invoquée, afin le cas échéant, de tenter de négocier avec le créancier un aménagement des modalités de paiement.
Vient ensuite ?que la dette soit certaine ou non? la question des pratiques sordides d'un certain nombre de ces officines : harcèlement par téléphone ou par courrier, menaces de toutes sortes : saisie du compte bancaire, des meubles et des objets de valeur ; courriers adressés à l'employeur, aux membres de la famille, etc. Quelle attitude dès lors adopter ?
* Ne rien faire : même lorsque la somme due est incontestable, tout créancier qui veut en obtenir le remboursement forcé doit s'adresser à un juge, lequel rend alors une décision exécutoire.
* Mettre fin au harcèlement : il convient pour cela de mettre en demeure (par courrier avec AR) tant le créancier que l'organe de recouvrement ?officine spécialisée ou huissier? d'avoir à cesser ses pratiques sous peine de poursuites pour :
- abus de droit : article 1382 du code civil ;
- atteinte à la vie privée : article 9 du code civil, et encore plus efficace l'article 226-22 du code pénal : sanction prévue = 5 années de prison.
Si la dette n'est pas fondée les poursuites à engager relèvent de :
- l'escroquerie : article 313-1 du code pénal, sanction = 5 ans de prison,
- la tentative d'extorsion de fonds : article 312-1 du code pénal, sanction = 7 ans de prison.
3 - Les modalités de règlement de la dette
* Les sommes réclamées, même par provision, sont à régler au seul créancier, et absolument pas à l'organe de recouvrement (société ou huissier) lequel pourrait conserver l'argent à son profit ce qui serait de nul effet quant au règlement de la dette.
* Hors le cas d'une décision de justice qui peut mettre à la charge du consommateur un certain nombre de frais, et hors le cas particulier de chèque impayé (impliquant des pénalités légales spécifiques) seul le strict montant de la dette est à payer. Toute perception fut-ce par huissier, de quelconques frais de recouvrement privé est à la charge du seul créancier : article 32 de la loi du 9 juillet 1991.
4 - Le problème des huissiers
L'huissier à la française est un legs de l'Ancien Régime. Sur le principe il est intolérable que l'exécution d'actes publics soit concédée à des intérêts privés. Partout ailleurs dans le monde (sauf en Belgique) cette intervention relève d'agents de la fonction publique.
Les dérives et abus du système sont dénoncés depuis longtemps, tant au sein de la profession (1) que des organisations nationales de consommateurs (2) et les sanctions judiciaires ne manquent pas. Malheureusement tous les gouvernements se sont refusés jusqu'à présent de normaliser la situation. La loi JOSPIN-GUIGOU du 22 novembre 1999 a même aggravé le dispositif en accordant aux huissiers une rémunération supplémentaire pour l'exécution des décisions de justice : 10% des sommes dues jusqu'à 1500 € et 4% au-delà ; une sorte de prise au tas ! Ces frais sont normalement à la charge du créancier mais le juge peut décider de les affecter au consommateur débiteur...
Les huissiers exercent usuellement les fonctions suivantes :
- rédaction et signification d'actes de procédure,
- exécution forcée des décisions de justice,
- établissement de constats [lesquels rappelons-le, n'ont jamais qu'une valeur probatoire relative, pouvant être détruite par toute preuve contraire].
Depuis les années 1980 la profession des huissiers est sortie de sa mission publique et s'est massivement reconvertie dans la très lucrative activité du recouvrement privé, laquelle draine aujourd'hui les trois-quarts de ses revenus.
Ce type de pratique qui joue abusivement sur la confusion des rôles est normalement sanctionné par l'article 433-13 du code pénal, qui stipule :
Est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende le fait par toute personne :
1° D'exercer une activité dans des conditions de nature à créer dans l'esprit du public une confusion avec l'exercice d'une fonction publique ou d'une activité réservée aux officiers publics ou ministériels ;
2° D'user de documents ou d'écrits présentant, avec des actes judiciaires ou extrajudiciaires ou avec des documents administratifs, une ressemblance de nature à provoquer une méprise dans l'esprit du public.
Aucun gouvernement à ce jour ?à fortiori aucun magistrat de parquet? ne s'est encore appliqué à faire respecter cet article 433-13 du code pénal, mais rien n'empêche bien évidemment le consommateur victime de déposer une plainte sur le fondement de ce texte légal.
____________
1) J.P. CEVAER : Le racket légal des huissiers (Albin Michel, 1996)
2) Huissiers, constat de carence (50 millions de consommateurs, décembre 1986)
Quand les huissiers bafouent la loi (Que choisir, juin 2000 et octobre 2008)
retour au site
http://udfo75.nuxit.net/afoc/article.php?id=23
Les organismes de recouvrement de dettes Il faut savoir refuser ce qui n'est qu'une pression inadmissible, souvent abusivement présentée comme légale.
LES ORGANISMES DE RECOUVREMENT DES DETTES
1 - Les opérations de recouvrement
Deux situations sont à distinguer :
* Le recouvrement public, effectué en fonction d'une décision de justice : seul ce cas de figure permet à un huissier ?et à lui seul? d'engager une exécution forcée : saisie des meubles, du salaire, etc.
* Le recouvrement privé exercé par des sociétés spécialisées ?ou des études d'huissier hors toute décision de justice? entrepris à la demande d'un créancier : bailleur, organisme de crédit, opérateur de téléphonie, magasin de grande surface, etc.
Ce dernier type d'intervention qui ne relève que d'une vulgaire "mise sous pression" du client débiteur, et que les consommateurs sont rigoureusement en droit d'ignorer, fera seul l'objet du présent exposé.
2 - Le recouvrement privé
Les officines de recouvrement pullulent aujourd'hui. Agissant sur mandat d'un quelconque fournisseur de biens ou de services, elles viennent sommer un consommateur d'avoir à payer une dette, le plus souvent réelle, mais parfois absolument infondée.
La première réaction du consommateur est donc de s'assurer de la réalité de la dette invoquée, afin le cas échéant, de tenter de négocier avec le créancier un aménagement des modalités de paiement.
Vient ensuite ?que la dette soit certaine ou non? la question des pratiques sordides d'un certain nombre de ces officines : harcèlement par téléphone ou par courrier, menaces de toutes sortes : saisie du compte bancaire, des meubles et des objets de valeur ; courriers adressés à l'employeur, aux membres de la famille, etc. Quelle attitude dès lors adopter ?
* Ne rien faire : même lorsque la somme due est incontestable, tout créancier qui veut en obtenir le remboursement forcé doit s'adresser à un juge, lequel rend alors une décision exécutoire.
* Mettre fin au harcèlement : il convient pour cela de mettre en demeure (par courrier avec AR) tant le créancier que l'organe de recouvrement ?officine spécialisée ou huissier? d'avoir à cesser ses pratiques sous peine de poursuites pour :
- abus de droit : article 1382 du code civil ;
- atteinte à la vie privée : article 9 du code civil, et encore plus efficace l'article 226-22 du code pénal : sanction prévue = 5 années de prison.
Si la dette n'est pas fondée les poursuites à engager relèvent de :
- l'escroquerie : article 313-1 du code pénal, sanction = 5 ans de prison,
- la tentative d'extorsion de fonds : article 312-1 du code pénal, sanction = 7 ans de prison.
3 - Les modalités de règlement de la dette
* Les sommes réclamées, même par provision, sont à régler au seul créancier, et absolument pas à l'organe de recouvrement (société ou huissier) lequel pourrait conserver l'argent à son profit ce qui serait de nul effet quant au règlement de la dette.
* Hors le cas d'une décision de justice qui peut mettre à la charge du consommateur un certain nombre de frais, et hors le cas particulier de chèque impayé (impliquant des pénalités légales spécifiques) seul le strict montant de la dette est à payer. Toute perception fut-ce par huissier, de quelconques frais de recouvrement privé est à la charge du seul créancier : article 32 de la loi du 9 juillet 1991.
4 - Le problème des huissiers
L'huissier à la française est un legs de l'Ancien Régime. Sur le principe il est intolérable que l'exécution d'actes publics soit concédée à des intérêts privés. Partout ailleurs dans le monde (sauf en Belgique) cette intervention relève d'agents de la fonction publique.
Les dérives et abus du système sont dénoncés depuis longtemps, tant au sein de la profession (1) que des organisations nationales de consommateurs (2) et les sanctions judiciaires ne manquent pas. Malheureusement tous les gouvernements se sont refusés jusqu'à présent de normaliser la situation. La loi JOSPIN-GUIGOU du 22 novembre 1999 a même aggravé le dispositif en accordant aux huissiers une rémunération supplémentaire pour l'exécution des décisions de justice : 10% des sommes dues jusqu'à 1500 € et 4% au-delà ; une sorte de prise au tas ! Ces frais sont normalement à la charge du créancier mais le juge peut décider de les affecter au consommateur débiteur...
Les huissiers exercent usuellement les fonctions suivantes :
- rédaction et signification d'actes de procédure,
- exécution forcée des décisions de justice,
- établissement de constats [lesquels rappelons-le, n'ont jamais qu'une valeur probatoire relative, pouvant être détruite par toute preuve contraire].
Depuis les années 1980 la profession des huissiers est sortie de sa mission publique et s'est massivement reconvertie dans la très lucrative activité du recouvrement privé, laquelle draine aujourd'hui les trois-quarts de ses revenus.
Ce type de pratique qui joue abusivement sur la confusion des rôles est normalement sanctionné par l'article 433-13 du code pénal, qui stipule :
Est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende le fait par toute personne :
1° D'exercer une activité dans des conditions de nature à créer dans l'esprit du public une confusion avec l'exercice d'une fonction publique ou d'une activité réservée aux officiers publics ou ministériels ;
2° D'user de documents ou d'écrits présentant, avec des actes judiciaires ou extrajudiciaires ou avec des documents administratifs, une ressemblance de nature à provoquer une méprise dans l'esprit du public.
Aucun gouvernement à ce jour ?à fortiori aucun magistrat de parquet? ne s'est encore appliqué à faire respecter cet article 433-13 du code pénal, mais rien n'empêche bien évidemment le consommateur victime de déposer une plainte sur le fondement de ce texte légal.
____________
1) J.P. CEVAER : Le racket légal des huissiers (Albin Michel, 1996)
2) Huissiers, constat de carence (50 millions de consommateurs, décembre 1986)
Quand les huissiers bafouent la loi (Que choisir, juin 2000 et octobre 2008)
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