Passage à brouette
lili
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dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je suis confronté "à plusieurs problèmes; tout d'abord à un passge brouette qui longe ma propriété; Celui-ci à toujours servi à se rendre dans notre jardin par l'arrière. Ce passage existe depuis plus de 60 ans. Mais avant il y a vait eu un accord entre deux frères que se partagés chacun une parcelle. 121 et 122. il était convenu entre ces deux fréres de laisser passer celui qui avait les terrain enclavé. En 1959, les deux fréres décédes et un nouveau propriétaire arrive. Il rachéte les deux terrains et fait construire sa maison en retrait de rue. Il n'a plus besoin de ce passage car il peut accéder à l'arrière de son habitation par son garage et cela depuis la construction de son habitation en 1961. A ce sujet le droit de passage doit il être mitoyen sachant qu'il n'utilise pas celui-ci depuis + 30 ans et donne directement sur ma propriété. Vis à vis du cadastre ce passage et sur ma parcelle.
Merci de m'apporté une réponse
Laurent
je suis confronté "à plusieurs problèmes; tout d'abord à un passge brouette qui longe ma propriété; Celui-ci à toujours servi à se rendre dans notre jardin par l'arrière. Ce passage existe depuis plus de 60 ans. Mais avant il y a vait eu un accord entre deux frères que se partagés chacun une parcelle. 121 et 122. il était convenu entre ces deux fréres de laisser passer celui qui avait les terrain enclavé. En 1959, les deux fréres décédes et un nouveau propriétaire arrive. Il rachéte les deux terrains et fait construire sa maison en retrait de rue. Il n'a plus besoin de ce passage car il peut accéder à l'arrière de son habitation par son garage et cela depuis la construction de son habitation en 1961. A ce sujet le droit de passage doit il être mitoyen sachant qu'il n'utilise pas celui-ci depuis + 30 ans et donne directement sur ma propriété. Vis à vis du cadastre ce passage et sur ma parcelle.
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Laurent
2 réponses
bonjour : pour cela, il faudrait consulter votre notaire avec plan et photos.
Normalement la consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
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