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2 réponses
Bonjour,
Le droit de passage de brouette, doit correspondre à la largeur du passage, mais cette largeur peut changer suivant les usages locaux de la région, par exemple, dans le bessin, la largeur est de 1,50m,
Il faut relire votre titre de propriété et consulter le cas échéant votre notaire, certainement, cela doit correspondre à une servitude trés ancienne, problablement tombée en désuétude, mais qui existe encore, sur le papier, comme, il existe en théorie des droits de puiser de l'eau à un puits, des droits aux pressoirs, mais il s'agit d'une autre époque.
Le droit de passage de brouette, doit correspondre à la largeur du passage, mais cette largeur peut changer suivant les usages locaux de la région, par exemple, dans le bessin, la largeur est de 1,50m,
Il faut relire votre titre de propriété et consulter le cas échéant votre notaire, certainement, cela doit correspondre à une servitude trés ancienne, problablement tombée en désuétude, mais qui existe encore, sur le papier, comme, il existe en théorie des droits de puiser de l'eau à un puits, des droits aux pressoirs, mais il s'agit d'une autre époque.
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