Répartition des coûts ascenseur

tienus - 2 nov. 2010 à 23:44
 paty - 26 oct. 2012 à 10:51
Bonjour,
La prochaine AG de la copro doit voter pour ou contre l'installation d'un ascenseur. Mais qu'en est-il de la répartition du coût? J'ai deux questions, avec des corollaires:
1 - faut-il voter la répartition des coûts (installation ET maintenance) AVANT l'adoption du projet? Quelles règles? (lois - usages - ... ) Est-ce que la seule indication par le syndic d'une clé de répartition généralement pratiquée dans les copro (1° étage: 1,5 part; 2° étage: 2 parts, etc...) est suffisante avant de voter l'installation?
2 - est-ce que les propriétaires d'un grenier ont à payer une partie de l'installation? (ex: le proprio du R.deCh. n'a en principe rien à payer, mais s'il a un grenier?). Quelles sont les procédures?
Merci de vos réponses et éclaircissements.

1 réponse

Utilisateur anonyme
3 nov. 2010 à 03:12
bonjour : Il serait intéressant de savoir combien y a-t-il de logements dans l'immeuble ??? Plus le nombre est réduit plus ça coûtera cher à chacun.

En général, plus on est haut dans les étages, plus on paie, ce qui est assez logique, puisque l'utilité d'un ascenceur est plus importante au fur et à mesure des étages.

Déjà, il faudrait avoir un devis pour cette installation, et une estimation du prix à payer par chacun. En général, la répartition se fait par millièmes appelée aussi tantièmes.

Mais en plus de cela, il y aura les frais de fonctionnement (électricité principalement) et aussi les frais d'entretien, et ce n'est pas une paille. En effet, il y a des contrats d'entretien obligatoires et qui sont assez élevés.

Donc avant de prendre une telle décision, demandez au syndic de vous faire une estimation de tout ça. Si le nombre de logement est réduit, cela risque d'être décourageant. Et puis, s'il n'y a qu'un ou deux copropriétaires sur 10 qui soient intéressés, ça risque de ne pas suffire.

Pour celui du R DE CH qui possède aussi le grenier, normalement ça fait deux lots, il devrait avoir les charges normales du r de ch, et aussi les charges propres au grenier avec participation à l'ascenceur. Reste à savoir si ce grenier paiera autant qu'un logement. S'il paie un peu moins, et qu'ensuite il le transforme en logement, cela ne sera pas facile à modifier.

Il n'y a que le syndic qui puisse vraiement vous apporter ces éclaircissements. Il faut lui dire que vous ne pouvez vous engager sans connaitre la répartition des frais d'installation, et des frais de fonctionnement.

Je connais une copropriété où le contrat d'entretien de l'ascenceur est d'environ 2800 euros par an, réparti sur les copropriétaires selon les millièmes de chaque logement.
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Bonjour,
La question est intéressante et concerne un grand nombre de personnes. Pourriez-vous donner un exemple. Par exemple 100 000 euros pour 6 étages avec un appartement par palier (personne au RDC)
Avec mes remerciements,
Paty
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