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BarbieTM
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20 juin 2014
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29 oct. 2010 à 16:15
29 oct. 2010 à 16:15
Bonjour,
Si le règlement intérieur stipule : pas de consommation d'alcool au sein de l'établissement, l'alcool est alors interdit à la consommation dans tout l'établissement, toute personne confondue... Tout dépend de comment est tourné la clause du règlement intérieur : pouvez vous la recopier ici (en l'anonymisant au besoin) ?
Pour l'utilisation du réfectoire : c'est au bon vouloir du directeur de l'école, c'est lui qui décide de l'agencement en fonction des besoins.
Si le règlement intérieur stipule : pas de consommation d'alcool au sein de l'établissement, l'alcool est alors interdit à la consommation dans tout l'établissement, toute personne confondue... Tout dépend de comment est tourné la clause du règlement intérieur : pouvez vous la recopier ici (en l'anonymisant au besoin) ?
Pour l'utilisation du réfectoire : c'est au bon vouloir du directeur de l'école, c'est lui qui décide de l'agencement en fonction des besoins.
Je vais essayer de l'obtenir car je ne pense pas l'avoir actuelement, et je suis en vacance a partir d'aujourd'hui. Mais merci pour votre reponse :)
ac 3
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29 oct. 2010 à 06:32
29 oct. 2010 à 06:32
un grand merci pour toute vos réponse constructif et intelligente
La phrase qui tue...
La phrase qui tue...
La législation juridique et financière évolue en permanence...