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2 réponses
Que dit votre contrat ?
Quand a t-il été prorogé pour la dernière fois ?
Quand a t-il été prorogé pour la dernière fois ?
bonjour,
nous avons acheter cette maison il y a 3 ans c'est a cette période qu'on a signé un contrat avec eux et dans le contrat c'est noté: " dans tous les cas de résiliation du fait du client avant l'échéance du contrat, des coûts de résiliation anticipée seront facturés. ces coût seront dégressifs et ils seront calculés au prorata du temps restant à courir avant l'échéance du contrat." Mais c'est une citerne qui reste a rien faire. Je suis d'accord pour les frais d'enlèvement mais pas pour les frais de résiliation.
cordialement
nous avons acheter cette maison il y a 3 ans c'est a cette période qu'on a signé un contrat avec eux et dans le contrat c'est noté: " dans tous les cas de résiliation du fait du client avant l'échéance du contrat, des coûts de résiliation anticipée seront facturés. ces coût seront dégressifs et ils seront calculés au prorata du temps restant à courir avant l'échéance du contrat." Mais c'est une citerne qui reste a rien faire. Je suis d'accord pour les frais d'enlèvement mais pas pour les frais de résiliation.
cordialement
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