Problème avec un permis de construire

HELENE - Modifié par gerber1 le 23/10/2010 à 19:02
kasom Messages postés 32179 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 mai 2024 - 25 oct. 2010 à 01:01
Bonjour,

je dépose un permis de construir à la mairie de ma commune
un mois àpres je reçois un courrier en me demandant de pieces complementaires
je dépose les pieces complementaires, on me donne un justificatif de deux mois pour dépose des pieces complementaires,pace trois mois et une semaine je rien reçu de la part de la mairie,j'envois un courrie RC en dissan que j'afiche le panneaux de construir
pasque le delai est pace,sept jours apres la mairie m'envoi un courrier en dissant que mon permis reject tracite
je vais voir le maire pour le demandé d'explications tous que ma dit sorte d'ici alée d'heure.

QUE JE DROIT FAIR à t-il le droit de me refuser le permis apres delai depasé

MERCI à tous

6 réponses

ac 3 Messages postés 7060 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 961
23 oct. 2010 à 06:40
je vais voir le maire pour le demandé d'explications tous que ma dit sorte d'ici alée d'heure.

Si quelqu'un veut bien traduire !!!
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Utilisateur anonyme
23 oct. 2010 à 07:56
j'ai trouvé !!! lol ...

le monsieur est allé voir le maire ! il lui a demandé des explications ! et tout ce qu'il lui a répondu c'est : sortez de mon bureau ... allez dehors !!!

en gros oust ! casse toi !!!!
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ac 3 Messages postés 7060 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 961
23 oct. 2010 à 08:03
Bien vu, ça semble une bonne traduction...

Un maire clairvoyant ??????????????????
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kasom Messages postés 32179 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 mai 2024 8 804
23 oct. 2010 à 21:25
D'accord on rigole bien mais au moins donnons une réponse à Hélène !
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BONJOUR A TOUS

le maire habite dans cette vilage,mon vilage.

je voterai pour la primière fois de ma vie, contre ce maire

pasque la loi ce pour tout le monde pareil

on ne dit pas un citoyen que le demande simplement de explications allez dehors
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kasom Messages postés 32179 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 mai 2024 8 804
Modifié par kasom le 25/10/2010 à 01:04
Bonsoir Hélène

effectivement tel que vous le racontez , vous êtes très mal traitée ...mais peut être que vous ne nous dites pas tout ...
Si effectivement 1 ) vous avez bien déposé une demande de PC,
2) qu'on vous a demandé des renseignements complémentaires
3) que le délai de deux mois de réponse de la mairie est dépassé alors c'est bien que le permis est refusé

Il vous reste plus qu'à en demander un nouveau, en vous faisant assister par un professionnel .pour remplir la demande
Cordialement
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bonsoir kason

merci pour votre conseil ca m'adonne de l'expoir
mais oui je dit toute la verite, pasque j'ai rien à cacher.
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02Marie Messages postés 1009 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2023 471
24 oct. 2010 à 22:02
Bonsoir,
En fait au vu de ce qu'on peut lire, Hélène n'a surement pas complété correctement son permis et ce dernier a été rejeté tacitement au bout des 3 mois de non complétude. Kasom, elle vous met bien (pour ce que j'arrive à lire) qu'il est rejeté, pour moi pas complet....

Le mieux qu'elle ai à faire si le maire de la commune ne lui convient pas est d'aller voir le service instructeur de sa commune (Comm d'agglo ou DDT) afin d'avoir une explication franche et surtout savoir comment redéposer un nouveau permis de construire. Si Hélène ne s'en sort pas, elle peut passer par archi afin de fournir un dossier complet, même si cela s'avère couteux, il se peut que ce soit le meilleur moyen pour elle d'avoir un permis favorable, voilà

Moi aussi j'ai pas tout compris...

Cordialement
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kasom Messages postés 32179 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 mai 2024 8 804
25 oct. 2010 à 01:01
exact, permis rejeté , je modifie ma réponse
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le mieux est de ne pas voter pour le maire et construire ailleurs
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ac 3 Messages postés 7060 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 961
23 oct. 2010 à 17:23
Pour voter ou pas pour ce maire, encore eut-il fallu qu'il puisse habiter dans cette commune, ce qui n'est pas le cas puisque le dit maire lui interdit de construire sur cette commune ....

http://www.rencontre-et-vous.com/wp-content/uploads/2010/04/reflechir-t13591.jpg
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