Problème avec un permis de construire
HELENE
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je dépose un permis de construir à la mairie de ma commune
un mois àpres je reçois un courrier en me demandant de pieces complementaires
je dépose les pieces complementaires, on me donne un justificatif de deux mois pour dépose des pieces complementaires,pace trois mois et une semaine je rien reçu de la part de la mairie,j'envois un courrie RC en dissan que j'afiche le panneaux de construir
pasque le delai est pace,sept jours apres la mairie m'envoi un courrier en dissant que mon permis reject tracite
je vais voir le maire pour le demandé d'explications tous que ma dit sorte d'ici alée d'heure.
QUE JE DROIT FAIR à t-il le droit de me refuser le permis apres delai depasé
MERCI à tous
je dépose un permis de construir à la mairie de ma commune
un mois àpres je reçois un courrier en me demandant de pieces complementaires
je dépose les pieces complementaires, on me donne un justificatif de deux mois pour dépose des pieces complementaires,pace trois mois et une semaine je rien reçu de la part de la mairie,j'envois un courrie RC en dissan que j'afiche le panneaux de construir
pasque le delai est pace,sept jours apres la mairie m'envoi un courrier en dissant que mon permis reject tracite
je vais voir le maire pour le demandé d'explications tous que ma dit sorte d'ici alée d'heure.
QUE JE DROIT FAIR à t-il le droit de me refuser le permis apres delai depasé
MERCI à tous
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6 réponses
je vais voir le maire pour le demandé d'explications tous que ma dit sorte d'ici alée d'heure.
Si quelqu'un veut bien traduire !!!
Si quelqu'un veut bien traduire !!!
BONJOUR A TOUS
le maire habite dans cette vilage,mon vilage.
je voterai pour la primière fois de ma vie, contre ce maire
pasque la loi ce pour tout le monde pareil
on ne dit pas un citoyen que le demande simplement de explications allez dehors
le maire habite dans cette vilage,mon vilage.
je voterai pour la primière fois de ma vie, contre ce maire
pasque la loi ce pour tout le monde pareil
on ne dit pas un citoyen que le demande simplement de explications allez dehors
Bonsoir Hélène
effectivement tel que vous le racontez , vous êtes très mal traitée ...mais peut être que vous ne nous dites pas tout ...
Si effectivement 1 ) vous avez bien déposé une demande de PC,
2) qu'on vous a demandé des renseignements complémentaires
3) que le délai de deux mois de réponse de la mairie est dépassé alors c'est bien que le permis est refusé
Il vous reste plus qu'à en demander un nouveau, en vous faisant assister par un professionnel .pour remplir la demande
Cordialement
effectivement tel que vous le racontez , vous êtes très mal traitée ...mais peut être que vous ne nous dites pas tout ...
Si effectivement 1 ) vous avez bien déposé une demande de PC,
2) qu'on vous a demandé des renseignements complémentaires
3) que le délai de deux mois de réponse de la mairie est dépassé alors c'est bien que le permis est refusé
Il vous reste plus qu'à en demander un nouveau, en vous faisant assister par un professionnel .pour remplir la demande
Cordialement
bonsoir kason
merci pour votre conseil ca m'adonne de l'expoir
mais oui je dit toute la verite, pasque j'ai rien à cacher.
merci pour votre conseil ca m'adonne de l'expoir
mais oui je dit toute la verite, pasque j'ai rien à cacher.
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Bonsoir,
En fait au vu de ce qu'on peut lire, Hélène n'a surement pas complété correctement son permis et ce dernier a été rejeté tacitement au bout des 3 mois de non complétude. Kasom, elle vous met bien (pour ce que j'arrive à lire) qu'il est rejeté, pour moi pas complet....
Le mieux qu'elle ai à faire si le maire de la commune ne lui convient pas est d'aller voir le service instructeur de sa commune (Comm d'agglo ou DDT) afin d'avoir une explication franche et surtout savoir comment redéposer un nouveau permis de construire. Si Hélène ne s'en sort pas, elle peut passer par archi afin de fournir un dossier complet, même si cela s'avère couteux, il se peut que ce soit le meilleur moyen pour elle d'avoir un permis favorable, voilà
Moi aussi j'ai pas tout compris...
Cordialement
En fait au vu de ce qu'on peut lire, Hélène n'a surement pas complété correctement son permis et ce dernier a été rejeté tacitement au bout des 3 mois de non complétude. Kasom, elle vous met bien (pour ce que j'arrive à lire) qu'il est rejeté, pour moi pas complet....
Le mieux qu'elle ai à faire si le maire de la commune ne lui convient pas est d'aller voir le service instructeur de sa commune (Comm d'agglo ou DDT) afin d'avoir une explication franche et surtout savoir comment redéposer un nouveau permis de construire. Si Hélène ne s'en sort pas, elle peut passer par archi afin de fournir un dossier complet, même si cela s'avère couteux, il se peut que ce soit le meilleur moyen pour elle d'avoir un permis favorable, voilà
Moi aussi j'ai pas tout compris...
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
le monsieur est allé voir le maire ! il lui a demandé des explications ! et tout ce qu'il lui a répondu c'est : sortez de mon bureau ... allez dehors !!!
en gros oust ! casse toi !!!!
Un maire clairvoyant ??????????????????