Interdire entretient d'une servitude
looping59
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Bonjour,
Je suis propriétaire d'une parcelle enclavée. J'ai un droit de passage pour y accéder par la parcelle d'un voisin (un champ). Le chemin d'accès est empiéré dans le fond mais avec les années il est devenu de plus en plus boueux au point d'être devenu complétement impraticable à l'heure actuelle, mon véhicule reste enlisé à chaque fois. J'ai déjà de nombreuses fois demandé au voisin si je pouvais rempiérer ce chemin que j'empreinte mais il ne veux rien savoir et refuse catégoriquement. il prétend qu'il peut m'interdire l'empiérage et que j'ai qu'à faire le trajet à pied. La seule chose qu'il m'autorise à mettre pour l'entretient c'est du sable...J'ai déjà plusieurs fois essayer de remettre un peu de pierre mais il est toujours arrivé avec ses bras en l'air pour me faire arrêter. Je suis retourné voir dans l'acte notarié de ma parcelle et le passage est bien spécifié par ce chemin dans son champ. Par contre il est stipulé que le passage effectue à pied, à cheval et à charrette. Voilà ma situation bien exposée d'où mes questions : quel sont mes droits? puis je comme même empiérer? quel sont mes recours? quel sont les droits de mon voisin? prend t-il des droits qu'il n'a pas? la réponse est flou dans les textes de loi... j'aimerais l'avis de quelqu'un qui s'y connait bien.
Je suis propriétaire d'une parcelle enclavée. J'ai un droit de passage pour y accéder par la parcelle d'un voisin (un champ). Le chemin d'accès est empiéré dans le fond mais avec les années il est devenu de plus en plus boueux au point d'être devenu complétement impraticable à l'heure actuelle, mon véhicule reste enlisé à chaque fois. J'ai déjà de nombreuses fois demandé au voisin si je pouvais rempiérer ce chemin que j'empreinte mais il ne veux rien savoir et refuse catégoriquement. il prétend qu'il peut m'interdire l'empiérage et que j'ai qu'à faire le trajet à pied. La seule chose qu'il m'autorise à mettre pour l'entretient c'est du sable...J'ai déjà plusieurs fois essayer de remettre un peu de pierre mais il est toujours arrivé avec ses bras en l'air pour me faire arrêter. Je suis retourné voir dans l'acte notarié de ma parcelle et le passage est bien spécifié par ce chemin dans son champ. Par contre il est stipulé que le passage effectue à pied, à cheval et à charrette. Voilà ma situation bien exposée d'où mes questions : quel sont mes droits? puis je comme même empiérer? quel sont mes recours? quel sont les droits de mon voisin? prend t-il des droits qu'il n'a pas? la réponse est flou dans les textes de loi... j'aimerais l'avis de quelqu'un qui s'y connait bien.
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