Remise en conformité d'un assainissemnt indiv

mimidu60 - 28 sept. 2010 à 15:18
 Her33 - 28 sept. 2010 à 16:18
Bonjour, le coût d'une nouvelle installation d'assainissement individuel tourne autour de 9500 € de qu'elles subventions peut-on obtenir pour en réduire la facture.

2 réponses

photodia56 Messages postés 2326 Date d'inscription jeudi 21 décembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2019 385
28 sept. 2010 à 15:58
Quel type d'assainissement?
Pour un tout à l'égout voir votre municipalité?
Pour une fosse sceptique, utiliser pelle et pioche et faire soi même.
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Bonjour,
niveau subvention, vous avez plusieurs possibilitées:
- l'Agence de l'eau, à voir avec votre SPANC si ils ont un partenaria et si oui si votre dossier est éligible;
- l'ANAH (Agence pour l'Amélioration de l'Habitat), sous conditions de ressources;
- le Conseil général et la CAF, sous conditions de ressources;
- le PTZ (prêt à taux zéro). C'est un prêt sans conditions de ressources avec unplafond de 10000€. il y a tout de même certaines conditions, je vous donne donc un lien utile:
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
C'est le site interministèriel pour l'ANC.
C'est auprès de votre banque qu'il faut se renseigner pour savoir si vous pouvez faire ce prêt taux zéro.Attention: les dispositifs consommabnt de l'énergie (pompe de relevage, microstation...) ne sont pas éligibles au PTZ.
- si votre maison a plus de 2 ans, la TVA est de 5.5% et non 19.6%;
- faire les travaux vous même, dans ce cas vous payez que le matériel mais renseigner vous bien auprès de votre SAPNC avant pour connaître toutes les normes techniques et ainsi acheter le matériel adéquat.

Voila je crois avoir fait le tour si d'autres subventions existent je pense que d'autres les rajouterons ^^
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