Probleme pour construire sur un terrain
Bonjour. Voila le probleme c'est que mon pere me donne un terrain qui fait partie de mon héritage, et je viens de me paxé avec mon amie et nous voulons construire dessus une maison ensemble en partagent le crédit.
On ces renseigné et si on viens a ce seperé je peux la mettre dehort sans quel n'est rien a avoir! Et on veux faire les chose en regle, ces a dire que si on ce sépare chacun récupaire l'argent qu il a investie dans le proget, en sachant que la donnation ces 60% a l'état... donc non! Quel rachete la moitié de la valeur du terrain.. elle a pas l'argent! Aidé moi a trouvé une solution qui a de la valeur au prét d'un notaire ou d'un tribunal si les choses ce complique!
Merci a tous!
On ces renseigné et si on viens a ce seperé je peux la mettre dehort sans quel n'est rien a avoir! Et on veux faire les chose en regle, ces a dire que si on ce sépare chacun récupaire l'argent qu il a investie dans le proget, en sachant que la donnation ces 60% a l'état... donc non! Quel rachete la moitié de la valeur du terrain.. elle a pas l'argent! Aidé moi a trouvé une solution qui a de la valeur au prét d'un notaire ou d'un tribunal si les choses ce complique!
Merci a tous!
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kasom
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28 sept. 2010 à 11:37
28 sept. 2010 à 11:37
Bonjour
Justement, c'est le notaire qui va vous donner la solution en fonction de votre cas, consultez le car c'est lui qui au final va matérialiser vos projets.
Justement, c'est le notaire qui va vous donner la solution en fonction de votre cas, consultez le car c'est lui qui au final va matérialiser vos projets.
Le propriétaire d'un terrain est propriétaire des constructions qui sont dessus.
Dans votre cas, votre amie devra conserver tous les justificatifs de ses apports et vous, vous avez une dette envers elle. C'est à dire qu'en cas de séparation et/ou de partage, vous lui devrez les sommes qu'elle aura versées. Mais, elle ne sera jamais propriétaire de ce bien, elle a "juste" une créance envers vous.
Dans votre cas, votre amie devra conserver tous les justificatifs de ses apports et vous, vous avez une dette envers elle. C'est à dire qu'en cas de séparation et/ou de partage, vous lui devrez les sommes qu'elle aura versées. Mais, elle ne sera jamais propriétaire de ce bien, elle a "juste" une créance envers vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...