Probleme avec nouveau voisin

noucal973 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 18 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2021 - 18 sept. 2010 à 22:27
 MA - 19 sept. 2010 à 16:11
Bonjour,
un petit souci vient de se déclarer concernnat la maison de ma mère. sa maison est séparée de celle du voisin par un couloir (servitude appartenant à la propriété qui servait à l'epoque a se rendre directement dans la cour : charbon, etc...). afin d'eviter les problème de dépôt d'ordure ou de confusion avec un urinoir public, nous avons ferme son accès par une porte. un des montant de celle ci est fixé directement dans le mur du voisin qui a l'epoque avait donné son accord (oral). le proprietaire a changer est veut un droit d'acces a notre couloir pour pouvoir inspecter son pignon quand il le souhaite (serrure avec 1 cle pour lui). comme nous l'avons renvoyé dans ses buts, il nous a demandé de démonter le montant de la porte qui est fixé dans son pignon. peut il nous y contraindre??? merci d'avance pour vos reponses

5 réponses

c'etait comme ça avant qu'il arrive

pourquoi lui refuser ce passage ? ce couloir est commun ou appartient a votre mère ?
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bonjour
le couloir appartient a ma mère et on veut bien le laisser rentrer pour un besoin ponctuel, comme je lui ai dit , il nous prévient et le jour j on lui ouvre le temps de faire ce qu'il a a faire. mais monsieur veut un accès complet et quand il le veut. je l'ai informé que ce ne serait jamais le cas et que ca sera occasionnel pour réparer son pignon. donc il veut qu'on retire le montant de la porte fixé sur "SON" mur. et je m'attend au pire pour le reste de la propriété (nombreuses mitoyennetés) .........
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eh oui, j'ai oublié, c'était comme çà avant qu'il arrive.........
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Ben il peut effectivement vous obliger à démonter ce qui est sur son mur
s'il ne veut rien entendre, vous montez un petit poteau et changez la porte,
Mais pourquoi lui refuser la clé ? que craignez vous ?
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ben je sais pas pour vous mes les clés de chez moi, c'est moi qui les possède pas le voisin.
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et puis son mur s'il veut le voir ca sera 1 ou 2 fois dans l'année, donc il a pas besoin d'avoir ne clé en permanence, il lui suffit de demander l'acces
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Pour répondre à votre question, non seulement il peut vous y contraindre mais il peut le faire lui même !
Il y a hélas des mesquins partout et bon courage pour les autres mitoyennetés
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qu'elle est la base légal pour ce genre de chose?
et si je viens a retirer le montant fixé sur son mur pour le remplacer par un pilier en brique (nécessité de coller au style de la façade) hormis une déclaration de travaux a la mairie, il a rien à dire??? on sait jamais, vu le monsieur, le joint entre les deux va peut être le déranger!!!!!!!!!
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pas de texte en particulier
pour le poteau , déclaration en mairie bien sûr, il n'est pas nécessaire qu'il colle à son mur, et il n'a rien à dire, tant que vous lui assurez la continuité de la servitude de passage quand il en a besoin
Bon courage
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normalement s'il n'existe pas de texte, il ne peut rien exiger.
si il veut la démonter lui même, c'est moi qui ai monté la porte, il va falloir qu'il casse tout car il n'a pas accès aux têtes de vis de la rue (donc il faut qu'il rentre dans notre terrain).
mais bon, normalement entre gens civilisés, tout devrait se régler sans souci. mais je suis pas sur que ca va être si simple.
mais s'il devient trop "embêtant", je monte un mur complet a la place de la porte (ou un local à poubelle avec deux accès) car pour moi cette "servitude" n'en ai pas une au sens propre ou n'est active que pour nous et son mur il le regardera a partir du trottoir
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Je m'adresse à NOUCAL 1973 et KESON.
Personnellement, je connais un problème de bouches d'aérations appartenant à mon voisin, qui donnent sur la tête de mur de ma cour, ma maison se trouve accolée en mitoyenneté. Les bouches d'aérations servent à ventiler le sous-plafond de la toiture terrasse de mon voisin, qui se trouvent à 2.50 de hauteur dans ma cour . De plus, il y a une couvertine (retour esthétique de sa toiture terrasse qui ressort dans ma cour.)

J'ai obtenu l'accord de la mairie pour faire une pièce dans ma cour représenant une superficie de 18 M2.
Lorsque le nouveau voisin a acheté la maison, son extension dans sa cour existait déjà.
Au moment des travaux, mon voisin m'a signé un accord de travaux que la mairie me demandait.

Suite à l'accord des travaux signé par le voisin je lui ai adressé un courrier lui demandant de bien vouloir faire le nécessaire pour que ces bouches d'aérations donnent dans sa cour devant utiliser ma tete de mur donnant dans ses ventilations ne pouvant me reposer sur la couvertine. Il ne m'a jamais répondu.
J'ai utilisé de moitié ma tête de mur se trouvant dans les bouches d'aérations du voisin, pour poser mes matériaux de la toiture terrasse de ma cuisine, en prévoyant sur ma terrasse, une pente déversante pour l'écoulement des eaux de pluie dans le regard de la terrasse.

N'ayant pas de réponse du voisin, j'ai laissé une ouverture de 10 cm alors qu'auparavant la hauteur de ses bouches d'aérations étaient de 20 cm, afin de préserver la ventilation du sous plafond e sa toiture terrasse.

1.Le voisin conscient de la réalisation de mes travaux, pouvait-il contester ma construction du fait que j'utilise ma tête de mur où se trouvent ses ventilations donnant dans ma propriété. ?

2. Une fois construite, pouvait-il s'y opposer ?

3. , En cas d'infiltrations d'eau dans son extension suite à un orage très fort, par les bouches d'aérations donnant sur le sol de ma terrasse, en est-il responsable, car depuis la construction de ma toiture terrasse le cas ne s'est jamais présenté. Au cas où , qui en serait le responsable du fait qu'il n'a jamais rien fait au niveau de ses bouches d'aérations afin qu'elles ressortent dans sa propriété au de ma construction ?
Ajourd'hui, plusieurs années après la construction terrasse, il me dit que des infiltrations d'eau proviennent de ma terrasse soi disant non étanche alors que dans mon extension je ne subis aucune infiltration.
MERCI DE VOS REPONSES
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bonjour
difficile de trancher hélas, concernant les travaux vous avez semble t'il respecté la procédure ( auprès de la mairie et du voisin, avec traces écrites)
Concernant les fuites, convenez tous les deux d'un rdv avec un professionnel ( je sais je me répète souvent en disant cela sur ce forum) et lui vous dira d'où vient le fuite.
un ami à moi a construit une véranda sur son balcon dans une copropriété, il s'est engueulé pendant deux ans avec son voisin du dessous pour des pb d'infiltration, et finalement il a fait appel à un pro, un jour de pluie, ils ont "coloré" l'eau à divers endroits ( colorant spécial, sans dégâts pour la façade) et ils ont fini par trouver le point d'infiltration. certes ça lui a couté 200 € ( il a payé , étant fautif) mais depuis il est pote avec ce voisin .
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Rebonjour Kasom,
J'ai un voisin très austère, difficile de trouver un arrangement à l'amiable.
Pour les bouches d'aérations donnant dans ma propriété, ne doivent elles pas ressortir chez lui surtout qu'il était au courant au moment des travaux. Suis-je dans l'obligation de les garder. A cause de celles-ci, je n'ai jamais pu appliquer mon carrelage depuis la construction de la toiture terrasse de ma cuisine, ce qui me crée un préjudice pour finition d'embellissement de ma toiture terrasse qui est restée à l'état brut étanchéifée. S'il avait fait le nécessaire à ce que ces bouches d'aérations ressortent chez lui, ils ne serait pas là aujourd'hui à prétendre qu'ils connaît des infiltrations d'eau. Suis-je en tort pour avoir préserver la ventilation du sous vide de sa toiture terrasse.Merci de votre nouvelle réponse.
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