Problème de coqs
boubou
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Paris -
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Bonjour
j'habite dans une petite ville, sur le terrain mitoyen avec le mien se trouve 3 coqs, j'ai demandé au propriétaire de les enlever car il se trouve à quelques mètres de nos fenêtres de chambre, il dit qu'ils sont pas à lui, qu'on lui a déposé sur le terrain et que la commune à qu'à les enlever. est ce que c'est du ressort de la commune de les enlever . le propriétaire du terrain n'habite pas sur la parcelle . Peut on me conseiller. merci.
j'habite dans une petite ville, sur le terrain mitoyen avec le mien se trouve 3 coqs, j'ai demandé au propriétaire de les enlever car il se trouve à quelques mètres de nos fenêtres de chambre, il dit qu'ils sont pas à lui, qu'on lui a déposé sur le terrain et que la commune à qu'à les enlever. est ce que c'est du ressort de la commune de les enlever . le propriétaire du terrain n'habite pas sur la parcelle . Peut on me conseiller. merci.
2 réponses
Bonsoir,
Coqs de "combat" ou coqs de basse-cour et/ou d'ornement ?
Et pourquoi le Propriétaire du terrain, sur lequel ont été déposé les COQS, n'appelle-t-il pas la SPA puisque visiblement, il semble qu'il y aurait un abandon de volatiles sur sa Propriété ?
Vous pourriez lui suggérer d'aller faire une main-courante à la Gendarmerie.
Cordialement.
Coqs de "combat" ou coqs de basse-cour et/ou d'ornement ?
Et pourquoi le Propriétaire du terrain, sur lequel ont été déposé les COQS, n'appelle-t-il pas la SPA puisque visiblement, il semble qu'il y aurait un abandon de volatiles sur sa Propriété ?
Vous pourriez lui suggérer d'aller faire une main-courante à la Gendarmerie.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Un bon coq au vin ... pourquoi pas si personne ne reconnait ses animaux. ;-))