Problème de coqs

boubou - 8 sept. 2010 à 18:12
 Paris - 8 sept. 2010 à 22:55
Bonjour

j'habite dans une petite ville, sur le terrain mitoyen avec le mien se trouve 3 coqs, j'ai demandé au propriétaire de les enlever car il se trouve à quelques mètres de nos fenêtres de chambre, il dit qu'ils sont pas à lui, qu'on lui a déposé sur le terrain et que la commune à qu'à les enlever. est ce que c'est du ressort de la commune de les enlever . le propriétaire du terrain n'habite pas sur la parcelle . Peut on me conseiller. merci.

2 réponses

Utilisateur anonyme
8 sept. 2010 à 18:18
Bonjour, voyez le Policier municipal ou le garde
champêtre ou le maire.

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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
Modifié par Foyer le 8/09/2010 à 20:17
Bonsoir ,

Un bon coq au vin ... pourquoi pas si personne ne reconnait ses animaux. ;-))
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Bonsoir,

Coqs de "combat" ou coqs de basse-cour et/ou d'ornement ?

Et pourquoi le Propriétaire du terrain, sur lequel ont été déposé les COQS, n'appelle-t-il pas la SPA puisque visiblement, il semble qu'il y aurait un abandon de volatiles sur sa Propriété ?

Vous pourriez lui suggérer d'aller faire une main-courante à la Gendarmerie.

Cordialement.
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