Terrain enclavé
loulou
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Romu38 -
Romu38 -
Bonjour,
nous sommes proprietaire d'une terre a bois avec résidence que nous avons acheté en 1993
avec un droit de passage de notre voisin car il possede la moitié de cette terre donc nous
sommes enclavé et nous sommes deux proprietaire de ce cote pour avoir accès a la route
nous devrions construire un pont la rivière a au moins 20 pieds de largueur comme la moitié
de terre de notre voisin a été vendu a un autre propriétaire nous n'avons plus de servitude
notre nouveau voisin a-t-il le droit de nous refuser le droit de passage étant donné que ce droit
existe depuis les années 1975
nous sommes proprietaire d'une terre a bois avec résidence que nous avons acheté en 1993
avec un droit de passage de notre voisin car il possede la moitié de cette terre donc nous
sommes enclavé et nous sommes deux proprietaire de ce cote pour avoir accès a la route
nous devrions construire un pont la rivière a au moins 20 pieds de largueur comme la moitié
de terre de notre voisin a été vendu a un autre propriétaire nous n'avons plus de servitude
notre nouveau voisin a-t-il le droit de nous refuser le droit de passage étant donné que ce droit
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