Sos calcul des congéS pour ass maternelle

Résolu
nini - 20 juil. 2010 à 19:02
 NINI - 23 juil. 2010 à 06:59
Bonjour,

Je suis nul, donc j'espère que qq un pourra m'aider.
J'ai établi un AVENANT au contrat avec mon assistante maternelle du 1 sep 2009 au 1 sep 2010.Celle ci démissionne le 23 juin 2010 donc préavis jusqu'au 23 juillet 2010.Sachant qu'elle a pris deux semaines de congés (dont une sans solde), combien dois je la payer pour le reste de ses congés? elle a effectué 43 s de travail de sept à juillet 2010.
Un grand merci pour la personne qui répondra.
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1 réponse

sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
20 juil. 2010 à 21:47
depuis quand le contrat a commencé ?Si elle a travaillé 43 semaines donc vous étiez en année incomplète.Entre le 1er juin 2009 et le 31 mai 2010 elle a acquis des cp.Si elle a commencé le 01/09/2009 elle n'avait que 15 jours de préavis.Donnez plus de détail pour le calcul .Merci
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Elle a été embauchée le 1 sept 2008.En sept 2009 nous avons fait un avenant au contrat pour modifier uniquement les horaires.Elle devait finir en aout 2010 (année complète).Mais elle a démissionné le 23 juin 2010.Donc le préavis se fait jusqu'au 23 juillet.
Pour l'année 2008/2009 elle a pris ses 30 j de cp donc ok.Par contre, de sept 2009 à juillet 2010, elle a pris 1 s(soit 6j) de cp.Du fait, de sept à juin j'ai calculé 2.5 j de cp * par 10 + les 3 semaines de juillet soit 2 j.Si le calcul est correct je lui dois une indemnité compensatrice de cp de 27j.Que dois je faire ensuite pour le calcul en euros ?

De plus elle m'a indiqué que j'ai une régularisation à faire puisque le contrat était établit du 1 sept 2009 au 31 aout 2010 SOIT 12 MOIS alors qu'elle ne finie pas l'année car elle démissionne avant la date butoir.Je ne comprends pas que je lui doit une compensation alors que la rupture ne vient pas de moi.Heureusement qu'elle n'a pas démissionné deux mois après la signature du contrat sinon il aurait fallu que je la régularise sur les dix autres mois ?

Elle avait par mois sont fixe + entretien +frais de repas


Merci encore pour la réponse
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
21 juil. 2010 à 10:04
Alors je peux déjà vous dire qu'elle n'avait pas de cp acquis jusqu'au 31 mai 2009 donc les cp pris n'auraient pas dû être payé.Cela revient à dire qu'elle les a pris par anticipation et elle n'avait pas non plus 30 cp acquis puisqu'elle a commencé en septembre et que l'on acquis 2,5 jours pour 4 semaines travaillées.Dans l'énnoncé vous dites qu'elle a travaillé 43 semaines donc pourquoi avez-vous fait en année complète ?Alors pour le solde en année complète on ne fait pas de régularisation et comme vous avez payer la première année les cp pris par anticipation ,il faut calculer ce qu'elle avait acquis entre 2008 et 2009 et entre 2009 et 2010 et vous voyez ce qui reste.Pour le calcul des jours acquis ,il faut comptabiliser les semaines travaillées (sans les semaines de cp) divisé par 4 =nombre de mois que vous multipliez par 2,5 =nombre de jours ouvrables qui donne des semaineset vous payez les jours ouvrés(si 4j ou 5j par semaine).Ou si les 10% des salairesbrut sont plus favorables il faut faire les eux caculs.Il y a la prime des 1/120em des salaires net à lui payer.Mais si vous calculez comme je vous ai dit vous avez moins que 27 jours à lui solder.
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
21 juil. 2010 à 10:18
Juste oublié a-t-elle des enfants de moins de quinze ans ?
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Je vous remercie de suivre mon affaire.Entre le boulot et çà je suis perdue et énervée.Je vous résume l'affaire en version simple.

j'ai embauché x le 1 sep 2008 jusqu'au 31 aout 2009.Elle a pris 2s de congé en décembre dont 1 sans solde.2008 et 4 s de congé au mois d'aout.Au 1septembre 2009 je lui fait un avenant au contrat pour des changements d'horaires.L'avenant va du 1 septembre 2009 au 31 aout 2010.Au mois de décembre elle a pris 2s de congés dont 1 sans solde;
Suite à la mutation du conjoint elle romps le contrat le 23 juin 2010 + le mois de préavis 23 juillet 2010.
Elle garde mes deux enfants.Ce qui diffère c'est le nombre d'heures de garde de la petite qui est plus important.Sinon les périodes de congés sont les mêmes.

Le contrat stipule qu' il y aura : mon fils
36s pour 25.25 h (école)
8s pour 44.75 (vacances scolaires)

pour ma fille
36s pour 29.25 h
10 s pour 52.25 h


Elle travaille toujours du lundi au vendredi midi.

Il n'y a eu aucunes heures supplémentaires durant les deux ans.
Elle avait donc un salaire mensuel fixe de 267.95 E NET pour mon fils hors frais de repas et d'entretien et 333.80 E NET pour ma fille hors frais de repas et d'entretien.

Soit un fixe de 602 euros TTC.


Suite a çà elle est allez voir une dame du relais d'AM.Celle ci à fait des calculs auxquels je ne comprends rien.

Elle me dit que je doit une régularisation car le contrat est rompu avant terme.

C'est là que je ne comprends pas.Elle démissionne avant terme, elle fait 3 semaines de travail au mois de juillet. Donc je lui doit sa paye de juillet(normale) plus un régule pour les deux.Je lui doit d'après les calculs 983.53 euros hors frais de repas et d'entretien pour le mois de juillet(normale) et sans les cp.
Je trouve ça beaucoup.

Je veux surtout comprendre ! cette histoire de régularisation et calculer correctement les cp. Etre dans les règles.


Pour répondre à ta question oui elle a deux enfants de moins de 15 ans.Mes enfants allaient à la même école avec les mêmes horaires.


J'espère avoir été plus clair.

Merci pour l'aide
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
21 juil. 2010 à 11:31
Donc comme je l'ai expliqué elle est en année incomplète donc quel est la mensualisation que vous avez faite ?(tarif horaire x nombre heures semaines x nombre de semaine :12= ?Car si elle est partie sue 52 semaines vous lui avez payer ses cp tous les mois .Que vous a expliqué le RAM ?
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