Mon voisin a forer dans ma façade!

maudinette - 11 juil. 2010 à 14:46
jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 - 11 juil. 2010 à 18:00
Bonjour,
j'aimerais savoir mes droit vis a vis de ma maison, mes voisin forent dans le mur de ma façade je tiens a prescisé que nous ne sommes pas coller, seule son jardin est coller a ma facade, a t'elle le droit de forer comme cela dans ma facade,,,,????

3 réponses

didjy42 Messages postés 307 Date d'inscription dimanche 20 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 juillet 2010 416
11 juil. 2010 à 15:25
Légalement il n'a pas le droit. mais pourquoi fore t il en plus ????
0
citroncassis
11 juil. 2010 à 15:35
Bien-sûr que non qu'il n'a pas le droit !!!
Et comme le dit didjy42, pourquoi fore-t-il ? pour trouver du pétrole ?? :D
0
jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 722
11 juil. 2010 à 18:00
bonjour , mais c est votre mur !!!
0