Probleme de cour commune
lamissdu45
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lamissdu45 -
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Bonjour,
j habite au RDC dans une cour commune prés d Orléans dans le fond de la cour et j aimerai avoir des réponses a mes questions .
la 1ere est : Est ce que le propriétaire de la cour a le droit d allé derrière mon garage et celui de mon voisin puis de me faire séparé de ma chienne car il parait que l on a pas le droit !
la 2iem est : Est ce q il a le droit de faire enlevé l'escalier qui donne accès a l'étage de mon voisin ?
j habite au RDC dans une cour commune prés d Orléans dans le fond de la cour et j aimerai avoir des réponses a mes questions .
la 1ere est : Est ce que le propriétaire de la cour a le droit d allé derrière mon garage et celui de mon voisin puis de me faire séparé de ma chienne car il parait que l on a pas le droit !
la 2iem est : Est ce q il a le droit de faire enlevé l'escalier qui donne accès a l'étage de mon voisin ?
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4 réponses
Bonjour,
Pour la 1ère question, non : il ne peut pas vous obliger à ne pas avoir d'animaux domestiques. Vous faites ce que vous voulez chez vous... tant que cet animal ne cause pas de nuisances.
Pour la deuxième question, je ne comprend pas... il supprime l'escalier qui mène chez le voisin...? Comment fait le voisin pour monter chez lui, alors ??
Pour la 1ère question, non : il ne peut pas vous obliger à ne pas avoir d'animaux domestiques. Vous faites ce que vous voulez chez vous... tant que cet animal ne cause pas de nuisances.
Pour la deuxième question, je ne comprend pas... il supprime l'escalier qui mène chez le voisin...? Comment fait le voisin pour monter chez lui, alors ??
oui c est ce que je pensé car il parait que je n ai pas le droit d avoir un chien, mais elle ne va pas du tout de son coté ., donc il n pas le droit d aller derrière mon garage ni celui du voisin qui est coté !!
et pour la 2iem question oui hier encore mes voisins du dessus on eu une prise de bec avec le propriétaire et mon voisin m a dit que le proprio de la cour voulais enlevé l escalier qui donne accès chez lui , c est sur qu il ne pourrons pas allé chez eux comme ça ,
merci d' avoir répondu a mes question barbie TM .
et pour la 2iem question oui hier encore mes voisins du dessus on eu une prise de bec avec le propriétaire et mon voisin m a dit que le proprio de la cour voulais enlevé l escalier qui donne accès chez lui , c est sur qu il ne pourrons pas allé chez eux comme ça ,
merci d' avoir répondu a mes question barbie TM .
Bonjour,
La cour est commune mais, est-ce le Propriétaire des appartements qui prend seul, la décision de vouloir retirer oui supprimer cet escalier qui mène à l'étage ?
Il serait bon de vous renseigner pour connaître par quel autre moyen de remplacement le propriétaire va permettre l'accès au logement de votre voisin, si son escalier lui est enlevé ou retiré ?
Il est souhaitable que se soit pour remplacer un vieil escalier par un neuf !
Cordialement.
La cour est commune mais, est-ce le Propriétaire des appartements qui prend seul, la décision de vouloir retirer oui supprimer cet escalier qui mène à l'étage ?
Il serait bon de vous renseigner pour connaître par quel autre moyen de remplacement le propriétaire va permettre l'accès au logement de votre voisin, si son escalier lui est enlevé ou retiré ?
Il est souhaitable que se soit pour remplacer un vieil escalier par un neuf !
Cordialement.
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