Passage commun

Bonjour,
je suis propriétaire d ' une maison avec un "passage commun avec divers" qui ne figure pas sur le cadastre,(sur le précèdent figurait: "passage commun avec Me x", maison situé après la mienne). J 'ai posé un portail mais mes voisins veulent que je l'enlève alors qu'eux même ne sont pas enclavé, ils ont un chemin qui les mènent à la voie public. Le portail n' est pas fermé à clefs et je n'empêche personne de passer. Peuvent ils me le faire enlever?
merci

1 réponse

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  1. Le cadastre n'a aucune valeur en terme de titre de propriété.
    Que stipule exactement votre titre de propriété ?

    S'il y a un passage commun de stipulé, vous ne pouvez y faire quoique ce soit sans l'autorisation des utilisateurs communs de ce passage.
    1. Même si ils possèdent un autre accès à leur maison?
    2. Et oui ! tant qu'une servitude existe, elle doit être respectée. Vous pourriez engager des démarches pour annuler la servitude si elle n'est plus d'utilité, mais ceci est une autre histoire...
    3. Pourtant "passage commun" n'as aucune valeur juridique, c 'est un bon vouloir.
    4. Et dans votre acte de propriété, est-ce mentionné ?
    5. oui il est écrit "passage commun", sachant que je ne l'utilise qu'à pied car il se situe devant ma maison (1metre).