Rsi
Résolu
artistiqua
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artistiqua -
artistiqua -
Bonjour,
je suis assez désemparé,qui peut me dire comment faire comprendre que des cotisations,payées en 2009,ne sont plus redevable au rsi pour 2010,preuve et élééments à l'appuie.ma soeur avec son comptable se battent depuis un certain temps pour faire comprendre aus rsi,que ces cotistions ont été payées (celles de 2009);le comptable en perds son latin car tout est écris noir sur blanc,et ma soeur y laisse petit à petit sa santé!!!rien n'y fait le rsi reste sur ses positions!!!répondez-moi svp
je suis assez désemparé,qui peut me dire comment faire comprendre que des cotisations,payées en 2009,ne sont plus redevable au rsi pour 2010,preuve et élééments à l'appuie.ma soeur avec son comptable se battent depuis un certain temps pour faire comprendre aus rsi,que ces cotistions ont été payées (celles de 2009);le comptable en perds son latin car tout est écris noir sur blanc,et ma soeur y laisse petit à petit sa santé!!!rien n'y fait le rsi reste sur ses positions!!!répondez-moi svp
1 réponse
bonsoir,
je permet de vous apporter une réponse à votre question, il faut noter qu'au niveau des cotisations du rsi, vous cotisez sur des prévisionnels
exemple concret:
Il faut noter que vos cotisations au rsi sont faites sur des prévisionnels N-2 et qu'en fin d'année civile on régularise l'année N-1
Je conçois que vous avez payé des cotisations en 2009 sur des prévisionnels de 2007, il faut savoir que le rsi réajuste les cotisations en fin d'année 2010 grace à la déclaration commune de revenus 2009 si le revenu est inférieur à la base de calcul de 2009 (base N-2 de calcul revenus 2007) il y aura un remboursement autrement il y aura un réajustement de cotisations qui sera affectif que le quatrième trimestre 2010 ou sur novembre et décembre 2010 si vous êtes mensuel.
je permet de vous apporter une réponse à votre question, il faut noter qu'au niveau des cotisations du rsi, vous cotisez sur des prévisionnels
exemple concret:
Il faut noter que vos cotisations au rsi sont faites sur des prévisionnels N-2 et qu'en fin d'année civile on régularise l'année N-1
Je conçois que vous avez payé des cotisations en 2009 sur des prévisionnels de 2007, il faut savoir que le rsi réajuste les cotisations en fin d'année 2010 grace à la déclaration commune de revenus 2009 si le revenu est inférieur à la base de calcul de 2009 (base N-2 de calcul revenus 2007) il y aura un remboursement autrement il y aura un réajustement de cotisations qui sera affectif que le quatrième trimestre 2010 ou sur novembre et décembre 2010 si vous êtes mensuel.
artistiqua
merci de me répondre maintenant nous savons comment avancer pour y voir plus clair,petit à petit à bientot
La législation juridique et financière évolue en permanence...