Problème avec mon syndicRésolu

Question

Bonjour, 

Je suis locataire dans une résidence neuve depuis quelques mois. Sur ma terrasse j'ai installé une canisse tout le long pour occulter la vue (je suis en face d'un passage tramway). J'ai acheté cette canisse plastique couleur vert et je l'ai installée il y a 2 mois. Le résultat est très joli et fait propre (du neuf bien installé).
Aujourd'hui je reçois dans ma boite aux lettres un mot du syndic qui dit 

"HARMONIE DE L'IMMEUBLE
La pause de canisses est autorisé sous conditions de respect des points suivants :
Canisses de couleur naturelle de type fin roseaux.
Tout autre installation ne sera pas tolérée"

Donc je ne rentre pas dans le bon format. Evidemment, je n'ai aucune envie d'enlever mon installation qui m'a coûté 100€ pour en racheter une qui "convient" au syndic, surtout que n'étant pas bon bricoleur, j'y ai passé la journée pour l'installer.

Ma question est la suivante : Le syndic peut-il m'obliger à faire retirer et changer ma canisse pour une simple question "d'harmonie de l'immeuble" ? (Sachant qu'ils ont sortis les bacs à poubelle du local pour les mettre pile devant l'entrée de l'immeuble, bravo l'harmonie)

Quel recours puis-je avoir si je ne souhaite pas changer ma canisse ?

Bientôt on sera obligé d'être beaux pour habiter telle ou telle résidence... Je veux dire par là que je n'ai pas mis une canisse rose bonbon, mais vert foncé comme la plupart des canisses....

Merci d'avance pour vos réponses,
Contrec.

Utilisateur anonyme · Accepted Answer

bonjour : bien entendu dans toute copropriété, il faut que tout le monde fasse pareil, et il a été décidé : couleur naturelle. Normalement il faut respecter.

Vous pouvez au passage faire une photo des poubelles sous votre fenêtre ce qui ne sera pas particulièrement agréable l'été.

Petite astuce : trouvez une peinture approximativement de la couleur voulue, et peignez les canisses. Bien sûr, il faudra les démonter et les remonter. En tout cas, c'est ce que je ferais dans ce cas là.

Paris · Answer

Bonjour, 

C'est la "couleur" et peut-être le "type" choisis qui ne conviennent pas.  

Si il existe une précision sur le choix de l'intallation d'une pose de canisse, inscrite dans le Règlement de copropriété, vous devrez changer votre canisse ayant une couleur verte contre une canisse de couleur bois (couleur naturelle) et de type "fin roseau". 

C'est du rôle du Conseil syndical de la Copropriété de veiller et signaler au Syndic, le non respect de la règlementation interne concernant l'harmonie de l'Immeuble, principalement en ce qui concerne les façades de l'Immeuble.  

Cordialement.

Contrec · Answer

Re bonjour,

En fait ce qui me gène c'est que ces notes du syndic nous arrivent au compte goutte... Si j'avais su AVANT qu'il fallait mettre tel ou tel type de canisse, je n'aurais pas eu ce soucis et j'aurais mis le bon type...

Et je n'ai jamais vu ce "règlement de copropriété". J'ai l'impression que ces règles sont rajoutées au fur et à mesure que le temps passe...

Moi si on me met pas au courant, je ne peux pas deviner...

Contrec.

Paris · Answer

<< Moi si on me met pas au courant, je ne peux pas deviner... >>

Mais c'est à vous de vous renseigner de savoir ce qui est "non autorisé" par le Règlement de la copropriété !

Vous pouvez vous adresser directement à votre Propriétaire, ou à l'Agence de Location et/ou même auprès d'un Copropriétaire qui répondront à vos questions et interrogations...

Cordialement.

Contrec · Answer

Vu que ce genre de notes arrivent au goutte à goutte, je pensais que le règlement n'avais pas encore été établit en entier (vu que la résidence est toute neuve).
Du coup je me renseignerai auprès de mon agence/syndic pour le récupérer...

Si j'ai pris l'initiative de mettre une canisse, c'est parce que j'avais fait la même chose dna smon ancien appartement (résidence neuve également) sans aucun soucis...

Merci de vos réponses, je saurais à quoi m'en tenir.

Pour la suite, je vais laisser ma canisse en place et je ne la changerai que lorsque on me le demandera.

Contrec.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : il existe un règlement de copropriété que possède le propriétaire et qu'il devrait en remettre une copie au locataire, mais personne ne le fait.

Paris · Answer

Bonjour,

Oui, le "Propriétaire Bailleur" devrait systhématiquement joindre au Contrat de Bail de Location;
 
" Copie des extraits du Règlement de copropriété (destination de l'Immeuble , jouissance et usage des parties communes et privatives, quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges) ".


Cordialement.

Contrec · Answer

Et bien sûr le fait de ne pas avoir eu de copie ne me dispense de rien... 

Je pense que mon propriétaire l'a eu mais qu'il l'a gardé pour lui car moi à part le bail et les chèques de caution, je n'ai rien vu passer. 

Je vais laisser mes canisses comme ça pour l'instant. Si ça passe, tant mieux sinon je changerai. Nous ne sommes pas dans un quartier bourgeois non plus et les immeubles à côté sont tous tagués. 
Ma canisse est neuve et le résultat est propre. 

PS : Petite anecdote. Quand je suis entré dans l'appart, mon agence de location (qui fait syndic aussi) m'a demandé si je pouvais laisser l'énorme bannière publicité qui était fixée sur ma terrasse pendant quelques mois. J'ai accepté et la publicité est restée 4 mois fixée sur ma terrasse à la vue de tout le monde... Et maintenant que je met la canisse, ils viennent me rappeler leur règlement que je n'ai jamais eu entre les mains. 

Je trouve cette histoire d'harmonie des immeubles un peu tirée des vers... Bientôt ils ne prendront que des locataires beaux et ils diront aux laids "Non vous ne pouvez pas habiter ici car vous perturberez l'harmonie de l'immeuble". 

Pour pinailler sur le type de canisse... A la limite si j'avais mis un truc sale ou non adapté j'accepterai, mais là il s'agit du type de canisse en plastic vert standard...

Contrec

maxou · Answer

Bonjour, 

J'ai le même problème que toi, mais avec un "brise vue". Le problème est que comme tu dis, nous avons toujours les informations au "compte gouttes". C'est une fois qu'on fait quelque chose qu'on nous dit "c'est pas dans le règlement" !!grrrrrrrrrrrrrrr!!! Pourquoi ne pas mettre à disposition le règlement de copropriété pour tous les locataires, dès le départ !!! c'est quand même lerôle du syndic ! Ils n'ont cas mettre ce fichu règlement en ligne !! au moins, comme ça, à chaque fois que l'on voudrait le consulter pour vérifier si on a le droit ou pas de faire quelque chose, cela serait beaucoup plus facile !
Bon courage en tout cas !
max

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : bien souvent, dans l'entrée de l'immeuble, il y a une feuille avec un extrait du règlement où pas mal d'interdictions sont indiquées.  Vérifiez s'il n'y a pas quelque chose.

Contrec · Answer

Bonjour,

Alors justement, je me suis dit que le règlement devait être affiché quelque part... Mais aucun moyen de le trouver dans la résidence. Il n'y a que 3 feuilles affichées et qui n'ont rien à voir avec un quelconque règlement.
Je ne suis pas du tout contre leur "harmonie de l'immeuble" (et encore c'est très subjectif) mais je pense également qu'ils auraient dûs nous faire parvenir ce réglement.
En fait dans ma résidence ça fonctionne comme ça : Dès que quelqu'un étends son linge sur sa terrasse, la semaine d'après on a une note "Ne pas étendre son linge sur les terrasses". Dès que quelqu'un fait une soirée qui dure un peu trop, on a de nouveau une note "Ne pas perturber le voisinage". Et pour moi même histoire avec la canisse...
Donc là j'attends de voir ce qu'il se passe.

Bon courage aussi  maxou.

NOUS VAINCRONS !!!

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : Vous faites un mail au syndic de votre immeuble, en lui disant que vous êtes ravi qu'il y ait un règlement de copropriété, seulement qu'il est comme l'arlésienne.

Et vous lui demandez de l'afficher près de l'entrée de l'immeuble comme il est de coutume dans la majorité des copropriétés.

Ainsi on saurait à quoi s'en tenir, plutôt que d'avertir après.

Ce serait plus agréable pour tout le monde.

Et il faut savoir que certains copropriétaires sont extrêmement pinailleurs, même si parfois certains résidents (propriétaires ou locataires) exagèrent.

Problème avec mon syndic

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