Plainte voisin
whitehawk
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alex -
alex -
Bonjour !
Je ne sais pas si je peux poster ça ici, mais si je peux avoir des réponses ..
Alors le souci : j'ai un voisin complétement con, de même pour sa femme, et son chien qui geule dès que l'on fait un moindre bruit. A titre indicatif tout le quartier est contre lui, sa mère, sa soeur et ses enfants également ....
Outre les récents problèmes: pillier chez lui, mur chez lui, etc ; ils cherche tout pour e******* le monde
Le truc pour lequel je viens ici :
je pratique une activité nommée "airsoft", pour faire court c'est un peu comme du paintball mais avec des répliques d'armes qui tirent des petites billes en plastique de 6mm.
Je fait de temps en temps un peu de tir dans mon jardin de 2500m², le chien geule avec le bruit et le voisin viens se plaindre et hier il est encore venu dire qu'en gros si ça continu il porte plainte ..
cependant, d'après ce que je sais : rien n'interdit de tirer dans son jardin avec des répliques d'airsoft ( du moment qu'on tire pas chez les voisins évidemment --') car jardin = propriété privée et c'est interdit que dans les zones publiques sans autorisations.
si vous avez de quoi lui prouver cela ou des remarques à faire, je suis preneur .. merci ;)
Je ne sais pas si je peux poster ça ici, mais si je peux avoir des réponses ..
Alors le souci : j'ai un voisin complétement con, de même pour sa femme, et son chien qui geule dès que l'on fait un moindre bruit. A titre indicatif tout le quartier est contre lui, sa mère, sa soeur et ses enfants également ....
Outre les récents problèmes: pillier chez lui, mur chez lui, etc ; ils cherche tout pour e******* le monde
Le truc pour lequel je viens ici :
je pratique une activité nommée "airsoft", pour faire court c'est un peu comme du paintball mais avec des répliques d'armes qui tirent des petites billes en plastique de 6mm.
Je fait de temps en temps un peu de tir dans mon jardin de 2500m², le chien geule avec le bruit et le voisin viens se plaindre et hier il est encore venu dire qu'en gros si ça continu il porte plainte ..
cependant, d'après ce que je sais : rien n'interdit de tirer dans son jardin avec des répliques d'airsoft ( du moment qu'on tire pas chez les voisins évidemment --') car jardin = propriété privée et c'est interdit que dans les zones publiques sans autorisations.
si vous avez de quoi lui prouver cela ou des remarques à faire, je suis preneur .. merci ;)
4 réponses
Bonjour
Il y a trouble anormal de voisinage même lorsque les nuisances sonores sont occasionnelles arrêt du 16 octobre 2008 (Cour de cassation 2ème chambre civile 16 octobre 2008 n°071974
Voyez des arrêtés municipaux et préfectoraux peuvent compléter les règles nationales et réglementer certaines activités et comportements bruyants
Cordialement
Il y a trouble anormal de voisinage même lorsque les nuisances sonores sont occasionnelles arrêt du 16 octobre 2008 (Cour de cassation 2ème chambre civile 16 octobre 2008 n°071974
Voyez des arrêtés municipaux et préfectoraux peuvent compléter les règles nationales et réglementer certaines activités et comportements bruyants
Cordialement
Même si je suis solidaire avec vous,
Un chien qui aboie dans un jardin, rien à faire légalement, il a le droit d'aboyer.
Je ne sais pas ce que c'est votre airsoft et le bruit fait par votre tir, mais s'il y a bruit, vous êtes en tort. Quelle que soit l'heure.
C'est aberrant, mais un chien peut faire plus de bruit qu'un être humain et c'est légal.
Amicalement, groussard
Un chien qui aboie dans un jardin, rien à faire légalement, il a le droit d'aboyer.
Je ne sais pas ce que c'est votre airsoft et le bruit fait par votre tir, mais s'il y a bruit, vous êtes en tort. Quelle que soit l'heure.
C'est aberrant, mais un chien peut faire plus de bruit qu'un être humain et c'est légal.
Amicalement, groussard
La législation juridique et financière évolue en permanence...