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Chan-elle
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24 avril 2010 à 13:13
24 avril 2010 à 13:13
Bonjour
Il y a trouble anormal de voisinage même lorsque les nuisances sonores sont occasionnelles arrêt du 16 octobre 2008 (Cour de cassation 2ème chambre civile 16 octobre 2008 n°071974
Voyez des arrêtés municipaux et préfectoraux peuvent compléter les règles nationales et réglementer certaines activités et comportements bruyants
Cordialement
Il y a trouble anormal de voisinage même lorsque les nuisances sonores sont occasionnelles arrêt du 16 octobre 2008 (Cour de cassation 2ème chambre civile 16 octobre 2008 n°071974
Voyez des arrêtés municipaux et préfectoraux peuvent compléter les règles nationales et réglementer certaines activités et comportements bruyants
Cordialement
groussard
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24 avril 2010 à 12:43
24 avril 2010 à 12:43
Même si je suis solidaire avec vous,
Un chien qui aboie dans un jardin, rien à faire légalement, il a le droit d'aboyer.
Je ne sais pas ce que c'est votre airsoft et le bruit fait par votre tir, mais s'il y a bruit, vous êtes en tort. Quelle que soit l'heure.
C'est aberrant, mais un chien peut faire plus de bruit qu'un être humain et c'est légal.
Amicalement, groussard
Un chien qui aboie dans un jardin, rien à faire légalement, il a le droit d'aboyer.
Je ne sais pas ce que c'est votre airsoft et le bruit fait par votre tir, mais s'il y a bruit, vous êtes en tort. Quelle que soit l'heure.
C'est aberrant, mais un chien peut faire plus de bruit qu'un être humain et c'est légal.
Amicalement, groussard
feloxe
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24 avril 2010 à 16:21
24 avril 2010 à 16:21
Un chien qui aboie toute la journée ce n'est pas légal.Vous pouvez porter plainte.Par contre il est vrai que l'airsoft produit un bruit qui inquiéte le chien et c'est pour cela qu'il aboie
ha bon ?! :o
mais si tout le quartier porte plainte contre son chien il doit forcément faire quelque chose non ?
pour le bruit ça dépend des répliques il y en a de très silencieuse mais puisque qu'il aboye au moindre bruit .. rien que marcher sur notre terasse ..
mais si tout le quartier porte plainte contre son chien il doit forcément faire quelque chose non ?
pour le bruit ça dépend des répliques il y en a de très silencieuse mais puisque qu'il aboye au moindre bruit .. rien que marcher sur notre terasse ..
Rochat1
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14 avril 2011 à 18:16
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Bonjour,
Visez le chien en ajoutant du gros plomb !!!!! C'est radical !!!
Visez le chien en ajoutant du gros plomb !!!!! C'est radical !!!