Passage privé

suprapat Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 23 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2010 - 23 avril 2010 à 16:37
suprapat Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 23 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2010 - 23 avril 2010 à 16:54
=== Bonjour a tous

Je vais essayer d'etre clair pour le "petit" indifférent que j'ai avec mon voisinage.
Je suis actuellement propriétaire d'une maison qui a un mur donnant sur un passage pour voiture. Ce passage, appartenant a une dame permet a un autre voisin de pouvoir y rentrer sa voiture vers son garage.

J'ai réalisé, par un professionel une installation chaudière a condensation. La buse de sortie passe a travers mon mur pour ressortir du coté ou il y a ce fameux passage.

Le problème est tel que l'un des voisins exige le retrait de cette buse en utilisant comme argument que ça pollue et que je n'ai pas le droit d'y entreprendre ce genre de travaux (C'est mon mur, c'est un comble quand même). LA buse dépasse de 10 a 15 cm.

Y aurait il quelqu'un qui pourrait m'éclaircir au niveau juridique car ce voisin me fait convoquer chez un conciliateur de justice.

Merci pour tout !

2 réponses

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
23 avril 2010 à 16:41
effectivement si le passage ne vous appartient pas vous ne pouvez pas faire dépasser le tuyau
1
suprapat Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 23 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2010
23 avril 2010 à 16:54
Petite précision, quand j'ai demandé a la mairie le plan Cadastral, j'ai été surpris que la personne me trainant devant le conciliateur n'est pas le propriétaire de ce passage mais il serait possible qu'il soit Copropriétaire. A t-il les mêmes droit ?
0