Epandage eaux usées chez le voisin
embetee
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cocorine Messages postés 19 Statut Membre -
cocorine Messages postés 19 Statut Membre -
Nous avons acheté une maison il y a 1 an1/2, construite en 2001, et suite à la visite du SPANC, nous constatons que l'épandage des eaux usées se fait partiellement chez le voisin du dessous qui se trouve être les parents de l'ancien propriétaire ! Le SPANC nous dit que c'est formellement interdit.
Les tranchées et tout le système d'assainissement ont été entièrement réalisés par les anciens propriétaires et leurs parents donc pas de factures, pas de date exacte, pas de garantie....
Que faire, quels sont nos droits, pouvons nous récupérer la partie qui se trouve chez les voisins, faut-il refaire les travaux, sachant qu'il n'ya pas la place ailleurs...?
Merci de vos réponses
Les tranchées et tout le système d'assainissement ont été entièrement réalisés par les anciens propriétaires et leurs parents donc pas de factures, pas de date exacte, pas de garantie....
Que faire, quels sont nos droits, pouvons nous récupérer la partie qui se trouve chez les voisins, faut-il refaire les travaux, sachant qu'il n'ya pas la place ailleurs...?
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5 réponses
bonjour : ne pourriez vous pas trouver de la place ailleurs, même à un niveau plus haut, avec une pompe de relevage.
Lorsqu'il y a une fosse sceptique, il faut toujours poser des question et savoir exactement où tout se trouve, et soulever le problème lorsqu'on passe chez le notaire. Par exemple faire marquer que le vendeur déclare que la fosse ainsi que l'épandage se trouve entièrement sur la parcelle où est située la maison.
Lorsqu'il y a une fosse sceptique, il faut toujours poser des question et savoir exactement où tout se trouve, et soulever le problème lorsqu'on passe chez le notaire. Par exemple faire marquer que le vendeur déclare que la fosse ainsi que l'épandage se trouve entièrement sur la parcelle où est située la maison.
J'ai un problème analogue. La situation n'est pas plaisante mais je vous conseille de mettre en demeure la SPANC de vous donner les référence du texte qui porte cette interdiction. Ils seront très gênés......
A mon avis, vos voisins ont créé une servitude chez eux en toute connaissance de cause, donc je ne vois pas de quoi ils peuvent se plaindre. Quant à la SPANC elle se mêle de ce qui ne la regarde pas, sauf s'ils arrivent enfin à trouver ce texte, ce qui m'étonnerait beaucoup.
A mon avis, vos voisins ont créé une servitude chez eux en toute connaissance de cause, donc je ne vois pas de quoi ils peuvent se plaindre. Quant à la SPANC elle se mêle de ce qui ne la regarde pas, sauf s'ils arrivent enfin à trouver ce texte, ce qui m'étonnerait beaucoup.
si vous n'avez rien pour prouver l'existance de cette épandage...probleme
que stipule votre acte de vente???
que stipule votre acte de vente???
C'est un vice caché, demandé au notaire de faire le nécésaire, les anciens doit régler le probléme donc régler la facture des travaux.
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