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electro.clim
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4 mai 2010 à 18:13
4 mai 2010 à 18:13
bonjour,
vous pouvez faire enregistré le niveau sonore que cela génère(dans vos chambres à couché) par un professionnel.puis les montré à Mr l'architecte pour un arrangement à l'amiable sinon vous pouvez l'attaqué en justice avec preuve à l'appuie.
cordialement
vous pouvez faire enregistré le niveau sonore que cela génère(dans vos chambres à couché) par un professionnel.puis les montré à Mr l'architecte pour un arrangement à l'amiable sinon vous pouvez l'attaqué en justice avec preuve à l'appuie.
cordialement
19 janv. 2011 à 21:10
Car il ne faut pas oublier que le bruit est réglementé et réprimé par le code de la SANTE publique.