Compromis non conforme

sassie - 29 mars 2010 à 16:30
 sassie - 19 avril 2010 à 12:54
Bonjour ,

Il y a 10 jours nous avons signé un compromis de vente pour un terrain a construire "vendu en l'état " et sans mention de servitude.
L'acquéreur par la mairie a appris qu'il y avait une conduite (distribution d'eau tuyau de 40 mm)
Nous avions connaissance de cette conduite d'eau ,est le maire nous avait dit on s'en occupe quand le terrain sera vendu,ç'est a dire la sortir du terrain (toute conduite est maintenant enlevée des terrains privé) ,mais n'avait jamais parlé ,ç'est a vous de payer ,il penssait que la sdei prenait en charge ces frais .
Notre situation actuelle ; Les frais pour nous seront faramineux en gros 8000 a 10 000 euros,
L' agence a envoyé un maill a ma soeur qui a dirigé toutes les opérations sans concerter tout le monde , surtout 2 indivisaires et je pensse au tuteur de mon neveu ( son père ),la dépense est lourde et de la vente du terrain il faudra déduire ses frais ,on y perds (8000 a 10 000euros)
le prix du terrain était un prix serré car vendu en l'état ,non viabilisé .
Affaire très mal menée ,il aurait fallu ,et ma soeur savait ses frais , réaliser les travaux car nous n'avons pas le choix ( tuyau installé il y a pas loin de 100 ans)et fixé un prix en prenant en compte ces frais .
Pour ma part je comprends l 'acquéreur et je lui donne ma bénédiction pour rendre cette vente caduque.
1)Peut-on demander a l'acquéreur d' abondonner ?
2)Négocier une participation avec l'agence ,qui aurait du s' assurer des servitudes ?
3)Négocier aussi avec l'acquéreur ?
Enfin je ne sait plus quoi faire ,quoi dire , aidez moi .

2 réponses

Vous n'avez rien signer pour enlever la servitude donc vous n'avez rien à payer.
0
Bonsoir,

Que voulait vous dire je n'ai rien signé ,donc rien a payer ?

Je sais qu'il va y avoir un devis de la SDEI et comme il y a 5 indivisaires dont 2 (ma soeur et moi nous nous sentons grugés) nous ne feront pas le poids et serons obligée de suivre et de signer le devis ?
La SDEI nous a dit ç'est a votre charge ,mais une servitude d'une centaine d'années !!!
Ne trouvait vous pas que l'agence immobilière a une part de responsabilitées en ne s'assurant pas des servitudes ?
Car nous avons signé un compromis ce soir pour la vente de la maison et le notaire lui s'est renseigné a ce sujet , et nous a dit je n'ai rien trouvé en servitudes ,ça ç'est un notaire sérieux.
Ne penssez vous pas qu'il peut avoir négociations avec acheteur et agence et nous vendeur.
Je suis tellement attérée de ses frais que je ne pourrais payer que quand j'aurai reçu l'argent de la vente de la maison.
Avez vous d'autres sugestions ?
Merci de me répondre a nouveau ,mes nuits en fond les frais ,quelle belle bourde !!!!!
0
Bonjour,
Dénouement en notre faveur pour le déplacement de cette conduite d'eau d'eau potable grévent ce terrain a construire , compromis signé.
Nous avons demandé au maire , de nous fournir l'acte signé d'autorisation de passage de cette dite conduite :
Réponse il n'y en a pas .
Nous avons aussi mentionné qu'un avocat nous demandé ce titre aussi .
La réponse ne sait pas fait attendre ,réunion avec le président du syndic des eaux nous disant que par le passé l'accord était verbal ( tant pis pour eux et tant mieux pour nous )
et que les frais seront pris a leur charge .
Je remercie notre maire de nous avoir , je pensse défendu !!
Mais quand même ,vu le dénouement (en notre faveur) et qu'auparavent on nous préconisait une dépense de 8000 a 10 000 euros ,que faut t'il en pensser ? ,ç'est écoeurent
Et maintenant nous devons signer un document ( acceptant) car nous sommes encore propriétaire et on nous propose de déplacer la canalisation sur le bord du terrain ,(mais là le futur propriétaire ),il faut son avis ? et la 2 ème solution passage sur route ,certes pour le syndic plus couteuse ,mais toujours pris en charge .De toute facon ce sont eux qui décide ,nous ont t'il dit !!
Quel est votre avis ?
Merci.
0