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Voisinage : ensoleillement et empietement

vaquez1 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2010 - Modifié par ericRg le 23/03/2010 à 19:41
vaquez1 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2010 - 23 mars 2010 à 19:16
Bonsoir a tous
Mon voisin nous a mis en procès pour cause ensoleillement et empiettement il a payé un géomètre pour les bornage de terrain que va t il se passer après le rendrez vous du géomètre

4 réponses

Réponse 1 / 4
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 944
23 mars 2010 à 09:40
Que voulez vous dire pour ensoleillement et empiétement?
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Réponse 2 / 4
vaquez1
23 mars 2010 à 10:27
pour l'ensoleillement la maison serai trop haute et empiètement la maison toucherai le petit muret
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Réponse 3 / 4
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 944
23 mars 2010 à 10:35
la maison correspond t'elle au pc?
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Réponse 4 / 4
vaquez1 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2010
23 mars 2010 à 19:16
oui tout a fais et ça était accepter
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