Voisinage : ensoleillement et empietement

vaquez1 -  
Bonsoir a tous
Mon voisin nous a mis en procès pour cause ensoleillement et empiettement il a payé un géomètre pour les bornage de terrain que va t il se passer après le rendrez vous du géomètre

4 réponses

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. feloxe Contributeur
    Que voulez vous dire pour ensoleillement et empiétement?
    1. vaquez1
      pour l'ensoleillement la maison serai trop haute et empiètement la maison toucherai le petit muret

      Discussions similaires

      Ultrason provenant du jardin du voisin
      Reka

      10 réponses
      Mon voisin a installé un appareil ultrason
      ciccio b

      10 réponses
      appareil à ultrasons anti-chats : nuisances sonores
      Kichou59

      16 réponses
      règlementation installation climatiseur
      marcel

      12 réponses
      Terrasse et vis-à-vis
      thierry428

      8 réponses