Voisinage : ensoleillement et empietement

vaquez1 Messages postés 2 Statut Membre -  
vaquez1 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonsoir a tous
Mon voisin nous a mis en procès pour cause ensoleillement et empiettement il a payé un géomètre pour les bornage de terrain que va t il se passer après le rendrez vous du géomètre

4 réponses

feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   10 001
 
Que voulez vous dire pour ensoleillement et empiétement?
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vaquez1
 
pour l'ensoleillement la maison serai trop haute et empiètement la maison toucherai le petit muret
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   10 001
 
la maison correspond t'elle au pc?
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vaquez1 Messages postés 2 Statut Membre
 
oui tout a fais et ça était accepter
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