5 factures d'eau à repartir pour 1 n° rue
maxboo
-
zazzzoum1 Messages postés 381 Statut Membre -
zazzzoum1 Messages postés 381 Statut Membre -
Bonjour,
suite au charge sur l'eau sur l'année 2009 25€ de provision de charge +170€uros de rapelle de racharge debut 2010. soit 470€ ( 144€ d'eau sur 2008 )
apres avoir vue cela j'ai demander a mon proprio les facture de veolia qu'il ma fait parvenir il ce trouve y avoir 5 factures d'eau sur diferent compteur nous ne somme que 9 appartement en copropriete ( un seule numero de rue)
ma question est la suivante
a t-il le droit d'y avoir plusieur compteur d'eau ? ( 1 compteur pour la cours)
sinon 4 autres compteur pour nous locataire du meme batiment
pourriez vous me dire si il a le droit de faire cela (addition des 5 fdacture +electricité commun) est divisé par le nombre de personne soit 16 personnes je peut vous fournir les detailles des factures et le nombres de personne par appartement cependant il ne ma pas fournis le detailles des charges par rapport a tous les locataire puis-je lui redemandé ?
merci de votre aide
suite au charge sur l'eau sur l'année 2009 25€ de provision de charge +170€uros de rapelle de racharge debut 2010. soit 470€ ( 144€ d'eau sur 2008 )
apres avoir vue cela j'ai demander a mon proprio les facture de veolia qu'il ma fait parvenir il ce trouve y avoir 5 factures d'eau sur diferent compteur nous ne somme que 9 appartement en copropriete ( un seule numero de rue)
ma question est la suivante
a t-il le droit d'y avoir plusieur compteur d'eau ? ( 1 compteur pour la cours)
sinon 4 autres compteur pour nous locataire du meme batiment
pourriez vous me dire si il a le droit de faire cela (addition des 5 fdacture +electricité commun) est divisé par le nombre de personne soit 16 personnes je peut vous fournir les detailles des factures et le nombres de personne par appartement cependant il ne ma pas fournis le detailles des charges par rapport a tous les locataire puis-je lui redemandé ?
merci de votre aide
A voir également:
- 5 factures d'eau à repartir pour 1 n° rue
- Coupure d'eau sans prévenir - Guide
- Rsa couple avec 5 enfants - Accueil - Aides sociales Pratique
- Cerfa 11580*5 - Guide
- 5*8 - Forum contrat de travail
- 5/8 travail ✓ - Forum salariés
1 réponse
bonjour,
de mémoire le locataire a 1 mois a compter de la regularisation de charge pour demander tout justificatif a son propriétaire qui doit les tenir a sa disposition.
concernant les modalités de tarification "par copropriétaire" de l'eau a leur charge réelle il faut voir ton bail et aussi le reglement de copropriété car parfois c'est au tantiéme.
il est impossible de t'aider sans ces documents et sans connaitre les factures antérieures, le ou les copropriétaires,ton bail, le reglement de copropriété et a qui correspond tel ou tel compteur...en général celui commun est divisé en tantiéme...bref assez compliqué a expliquer et a comprendre...
pour la modalité de calcul par copropriétaire que tu expliques dans ton message il a parfaitement le droit de faire cela si c'est prévu dans le rglmt de coprop...
de mémoire le locataire a 1 mois a compter de la regularisation de charge pour demander tout justificatif a son propriétaire qui doit les tenir a sa disposition.
concernant les modalités de tarification "par copropriétaire" de l'eau a leur charge réelle il faut voir ton bail et aussi le reglement de copropriété car parfois c'est au tantiéme.
il est impossible de t'aider sans ces documents et sans connaitre les factures antérieures, le ou les copropriétaires,ton bail, le reglement de copropriété et a qui correspond tel ou tel compteur...en général celui commun est divisé en tantiéme...bref assez compliqué a expliquer et a comprendre...
pour la modalité de calcul par copropriétaire que tu expliques dans ton message il a parfaitement le droit de faire cela si c'est prévu dans le rglmt de coprop...
La législation juridique et financière évolue en permanence...